Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public :: SCD d'Orléans

Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public

Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Cornu, Gérard, 1926-2007
Awduron Eraill:	Amiaud, André, 1883-1972 (Awdur y cyflwyniad etc.)
Fformat:	Thèse et Mémoire papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Reims : Matot-Braine 1951.
Pynciau:	Responsabilité délictuelle > France > Études comparatives État > Responsabilité > France > Études comparatives Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Réflexions sur le principe de la compétence de la loi locale en matière de responsabilité délictuelle : étude de droit comparé, France, États-Unis, Angleterre ...
gan: Monéger, Françoise
Cyhoeddwyd: (1974)

Le concours des responsabilités contractuelle et délictuelle : en droit fran®cais et en droit suisse
gan: Abdel-Wahab, Abdel Razzak, 19..-
Cyhoeddwyd: (1963)

La responsabilité civile
gan: Tunc, André, 1917-1999
Cyhoeddwyd: (1990)

La responsabilité civile délictuelle
gan: Conte, Philippe, 1953-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2000)

La responsabilité civile délictuelle
gan: Fournier, Stéphanie, 1962-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2015)

La réparation du préjudice en droit international privé
gan: Boskovic, Olivera, 1973-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2003)

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle : [XIVe et XVe] journées d'études [Poitiers-Roma TRE] Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi
Cyhoeddwyd: (2019)

L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
gan: Martine, Edmond-Noël, 19..-
Cyhoeddwyd: (1957)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle
gan: Mazeaud, Henri, 1900-1993, et al.
Cyhoeddwyd: (1934)

Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle : étude comparative dans les pays du Marché commun
gan: Rodière, René, 1907-1981, juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (1983)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle.
gan: Mazeaud, Henri, 1900-1993, juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (1970)

Droit de la responsabilité, 1996 : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles...
gan: Le Tourneau, Philippe, 1940-, et al.
Cyhoeddwyd: (1996)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle. Conventions de responsabilité, clause pénale, assurances de responsabilité (contrats), fonds de garantie
gan: Mazeaud, Henri, 1900-1993, juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (1983)

Droit civil français Responsabilité délictuelle
gan: Aubry, Charles Marie Barbe Antoine, 1803-1883, et al.
Cyhoeddwyd: (1989)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle.
gan: Mazeaud, Henri, 1900-1993, et al.
Cyhoeddwyd: (1960)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle.
gan: Mazeaud, Henri, 1900-1993, et al.
Cyhoeddwyd: (1965)

La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
gan: Juen, Emmanuelle, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2016)

Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle : l'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation
gan: Grare-Didier, Clothilde, 1975-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2005)

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Cyhoeddwyd: (2005)

La Responsabilité extracontractuelle du donneur de crédit en droit comparé
Cyhoeddwyd: (1984)

Recherche sur l'articulation entre le droit commun et le droit spécial en droit de la responsabilité civile extracontractuelle
gan: Mauclair, Stéphanie, 1981-...., enseignante-chercheuse en droit privé et sciences criminelles
Cyhoeddwyd: (2011)

Les clauses d'exonération de la responsabilité contractuelle en droit français et en droit irakien
gan: Albarzangi, Saedi, 19..-...., auteur en droit privé
Cyhoeddwyd: (1978)

Responsabilité publique et responsabilité privée : les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire
gan: Chapus, René, 1924-2017
Cyhoeddwyd: (2010)

Les métamorphoses de la responsabilité
Cyhoeddwyd: (1997)

Les responsabilités communales. Principes généraux de la responsabilité communale en dehors du contrat
gan: Faure, Albert, 19..-2005
Cyhoeddwyd: (1954)

Le gérant de la société à responsabilité limitée, en droit français et en droit libanais
gan: Karam, Joseph
Cyhoeddwyd: (1974)

La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé
gan: Borghetti, Jean-Sébastien, 1975-
Cyhoeddwyd: (2004)

Responsabilité pénale et vie publique en France et à l'étranger
Cyhoeddwyd: (2002)

La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles : étude comparée de droit espagnol, italien et français
gan: Jauffret-Spinosi, Camille, 1936-2018
Cyhoeddwyd: (1965)

Le déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : [étude de droit comparé, Libye-Égypte-France]
gan: Muzuaghi, Abdel-Salam Ali
Cyhoeddwyd: (1981)

Droit civil : obligations Responsabilité délictuelle
gan: Starck, Boris, 1909-1974
Cyhoeddwyd: (1988)

Droit civil, Obligations. Responsabilité délictuelle
gan: Starck, Boris, 19..-1974
Cyhoeddwyd: (1985)

Droit civil algérien : la responsabilité civile délictuelle
gan: Vialard, Antoine, 1940-
Cyhoeddwyd: (1980)

La responsabilité politique
gan: Bidégaray, Christian, et al.
Cyhoeddwyd: (1998)

La mise en danger : un concept fondateur d'un principe général de responsabilité : analyse de droit comparé
gan: Schamps, Geneviève, 1965-
Cyhoeddwyd: (1998)

Les obligations. le fait juridique, Quasi-contrats, responsabilité délictuelle
gan: Flour, Jacques, 1907-1979, et al.
Cyhoeddwyd: (1997)

La réforme du droit de la responsabilité civile en France
Cyhoeddwyd: (2021)

La responsabilité civile
gan: Tunc, André, 1917-1999
Cyhoeddwyd: (1981)

Responsabilité civile extracontractuelle
gan: Brun, Philippe, 1966-...., avocat
Cyhoeddwyd: (2018)

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gan: Brun, Philippe, 1966-...., avocat
Cyhoeddwyd: (2016)

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