Droit civil : les obligations
La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations. L'ordonnance n˚2016-131 du...
Enregistré dans:
| Auteurs principaux: | , |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Sprog: | Français |
| Udgivet: |
Paris :
Sirey
2018.
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| Udgivelse: | 16e édition [2018-2019] / |
| Serier: | Sirey université. Droit privé
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| Fag: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Droit civil, les obligations, Yvaine Buffelan-Lanore,... Virginie Larribau-Terneyre,..., 16e édition, Paris, Dalloz, 2018, Université, 978-2-247-18444-6 |
Indholdsfortegnelse:
- Première partie. Les principes généraux du droit des obligations
- Titre préliminaire. La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- Titre 1. Notion d'obligation et différentes sortes d'obligations
- Titre 2. Les éléments d'un régime commun à toutes les obligations indépendamment de leur source
- Deuxième partie. Les actes juridiques : les contrats
- Titre 1. La formation du contrat
- Titre 2. Les effets du contrat
- Troisième partie. Les faits juridiques
- Titre 1. Les quasi-contrats
- Titre 2. La responsabilité civile
- Consultations et cas pratiques. - Solutions
- Index alphabétique
- Table des matières