Code Matrimonial, ou Recueil Complet De toutes les Loix Canoniques & Civiles de France, des dispositions des Conciles, des Capitulaires, Ordonnances, Edits & Declarations; & des Arrêts & Réglemens de tous les Parlemens & Tribunaux Souverains, rangés par ordre alphabétique, sur les Questions de Mariage. :: SCD d'Orléans

Code Matrimonial, ou Recueil Complet De toutes les Loix Canoniques & Civiles de France, des dispositions des Conciles, des Capitulaires, Ordonnances, Edits & Declarations; & des Arrêts & Réglemens de tous les Parlemens & Tribunaux Souverains, rangés par ordre alphabétique, sur les Questions de Mariage.

Code Matrimonial, ou Recueil Complet De toutes les Loix Canoniques & Civiles de France, des dispositions des Conciles, des Capitulaires, Ordonnances, Edits & Declarations; & des Arrêts & Réglemens de tous les Parlemens & Tribunaux Souverains, rangés par ordre alphabétique, sur les Questions de Mariage.

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Opis bibliograficzny
1. autor:	Le Ridant, Pierre, ....-1768
Kolejni autorzy:	Camus, Armand Gaston, 1740-1804 (Redaktor), Hérissant, Jean-Thomas, 174.?-179.?, imprimeur-libraire (Drukarz)
Format:	Livre papier
Język:	Français
Wydane:	A Paris : chez Herissant le fils, libraire, rue Saint Jacques. M. DCC. LXX. Avec approbation et privilège du roi.
Hasła przedmiotowe:	Droit canonique > Codes (droit) Droit civil > Codes (droit) Mariage > Droit Ouvrages avant 1800
Komentarz:	La première édition de ce recueil a été donnée en 1766 par Le Ridant en 1 vol. in-12. - Celle-ci à été publiée par Armand Gaston Camus. D'après Antoine-Alexandre Barbier dans le Dictionnaire des ouvrages anonymes et pseudonymes de 1822. Approbation du 7 janvier 1766 et Privilège du roi du 31 décembre 1765 Vignette au titre, bandeaux, culs-de-lampe. Signature a-b4, a-b4, A-3O4 ; [ ]2, 3P-6F4
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Podobne zapisy

Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches... Première partie. Recueil chronologique des réglemens forestiers, contenant les ordonnances, édits et déclarations des rois de France ; les arrêts du conseil et des cours souveraines ; les lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances du roi, arrêts de la cour de cassation, décisions ministérielles, circulaires et instructions administratives. Par M. Baudrillart, ... Tome second.
od: Baudrillart, Jacques-Joseph, 1774-1832, agronome

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique..
od: Roger, Augustin, 18..-, i wsp.
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Ordonnances Macron : commentaires pratiques et nouvelles dispositions du code du travail
Wydane: (2017)

Commentaire du code forestier et de l'ordonnance rendue par son exécution
od: Meaume, Édouard, 1812-1886
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Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale.
Wydane: (1975)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale, mise à jour au 15 juin 1988.
Wydane: (1988)

Code des loyers... et de la copropriété : droit commun, baux commerciaux, baux d'habitation et professionnels (Loi Quilliot, loi du 1er sept. 1948), baux ruraux.
Wydane: (1983)

Code de la communication.
Wydane: (2001)

Code de la construction et de l'habitation
Wydane: (1993)

Code de procédures européennes
Wydane: (1990)

Code de droit public : textes usuels de droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, libertés publiques, droit international public, droit européen [
Wydane: (1985)

Code de l'action sociale et des familles, [Partie réglementaire].
Wydane: (2004)

Code de procédure pénale ; [Code de justice militaire].
Wydane: (1996)

Code de procédure pénale
Wydane: (2005)

Code de l'environnement 2001 : partie législative
Wydane: (2001)

Code de la sécurité sociale ; code de la mutualité
Wydane: (2000)

Code de l'environnement
Wydane: (2006)

Code de l'environnement.
Wydane: (1998)

Code de la mutualité : institutions de prévoyance : code de la Sécurité sociale, code rural.
Wydane: (1997)

Code monétaire et financier 2010
Wydane: (2009)

Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007
od: Saint-Alary-Houin, Corinne, 1949-...., Juriste
Wydane: (2018)

Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections : actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007
Wydane: (2018)

Projet de code des obligations et des contrats : textes définitifs approuvés à Paris en octobre 1927 = = Progetto di codice delle obbligazioni e dei contratti : testo definitivo approvato a Parigi nell'Ottobre 1927 - Anno VI
od: Ascoli, Alfredo, 1863-1942, i wsp.
Wydane: (1929)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale.
Wydane: (1977)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale, Mise à jour au 1er avril 1978
Wydane: (1978)

Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable
Wydane: (2019)

Code civil 2017
Wydane: (2016)

Code de la santé publique : code de l'action sociale et des familles
Wydane: (2002)

Code général des collectivités territoriales, partie législative ; Code des communes, partie législative non abrogée, partie réglementaire et textes annexes à jour au 1er août 1996.
Wydane: (1996)

Code de la santé publique : code de l'action sociale et des familles
Wydane: (2003)

Code de la santé publique ; Code de la famille et de l'aide sociale.
Wydane: (2000)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale
Wydane: (1987)

Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale : mise à jour au 31 mai 1990.
Wydane: (1990)

Code de l'action sociale et des familles
Wydane: (2007)

Code de la santé publique : Code de la famille et de l'aide sociale.
Wydane: (1996)

Code de l'eau
Wydane: (2010)

Code des sociétés et des marchés financiers.
Wydane: (2003)

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique, de la mutualité, de la famille et de l'aide sociale et mutualité sociale agricole
Wydane: (1972)

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale.
Wydane: (1965)

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale
Wydane: (1962)

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