Demain le territoire
Gespeichert in:
| Körperschaft: | |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Sprache: | Français |
| Veröffentlicht: |
[Paris] :
[ACNF, Association Congrès des notaires de France] : [LexisNexis]
DL 2018.
|
| Schlagworte: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | 114e Congrès des notaires de France Cent-quatorzième Congrès des notaires de France |
| LEADER | 06825nam a22003377a 4500 | ||
|---|---|---|---|
| 001 | 675159 | ||
| 008 | 180424s2018 xxe ||| |||| 00| 0 fre d | ||
| 009 | PPN226190978 | ||
| 020 | |a 9782711029808 (br.) : |c 93 EUR | ||
| 024 | |a 9782711029808 | ||
| 041 | 0 | |a fre | |
| 082 | |a 346.44045 | ||
| 084 | |a KS.51 | ||
| 111 | 2 | |a Congrès des notaires de France |n (114 |d :2018 |c :Cannes). | |
| 240 | 1 | 0 | |a 114e Congrès des notaires de France |
| 240 | 1 | 0 | |a Cent-quatorzième Congrès des notaires de France |
| 245 | 1 | 0 | |a Demain le territoire |c 114e Congrès des notaires de France, Cannes, 27-30 mai 2018. |
| 260 | |a [Paris] : |b [ACNF, Association Congrès des notaires de France] : |b [LexisNexis], |c DL 2018. | ||
| 300 | |a 1 vol. (LXIX-976 p.) : |b ill., portr., cartes,couv. ill. en coul. ; |c 24 cm. | ||
| 504 | |a Notes bibliogr. Index | ||
| 505 | 0 | |a Demain l'agriculture -- Chapitre liminaire: Réflexions sur l'agriculture d'aujourd'hui -- Première partie : l'appropriation du territoire agricole -- Titre I : L'aménagement du territoire agricole -- Sous-titre I : La réorganisation du territoire agricole -- Sous-titre II : Le rôle de la SAFER dans l'aménagement du territoire agricole -- Titre II : Le portage du foncier agricole -- Sous-titre I : Du portage individuel au portage familial -- Sous-titre II : Du portage familial aux nouvelles formes de portage collectif -- Deuxième partie : L'exploitation du territoire agricole -- Titre I : la transition agroécologique -- Sous-titre I : La protection des sols -- Sous-titre II : La qualité des produits -- Titre II : L'accompagnement des exploitations agricoles vers demain -- Sous-titre I : La régulation de l'exploitation agricole -- Sous-titre II : La libéralisation de l'entreprise agricole de demain -- Demain l'énergie -- Introduction -- Première partie : De la protection à l'exploitation de la forêt -- Titre I : Le regroupement de la propriété forestière -- Sous-titre I : Le droit de propriété -- Sous-titre II : Les outils au service du regroupement de la propriété -- Chapitre I : les sociétés forestières -- Chapitre II : Les droits de priorité -- Chapitre III : L'aménagement foncier et les biens sans maître en forêt -- Titre II : L'optimisation de la gestion forestière -- Sous-titre I : La conservation et la protection de la forêt -- Sous-titre II : La gestion durable et efficiente de la forêt -- Deuxième partie : Les énergies renouvelables liées aux technologies modernes -- Chapitre liminaire : La transition énergétique -- Titre I : La mise en place d'une énergie renouvelable -- Chapitre I : Les impératifs du droit de l'énergie -- Chapitre II : Les impératifs du droit de l'urbanisme -- Chapitre III : les impératifs du droit de l'environnement -- Chapitre IV : Les impératifs du voisinage -- Titre II : L'exploitation d'une énergie renouvelable -- Chapitre I : Les moyens de production -- Chapitre II : Le sort de la production -- Chapitre III : L'exploitant -- Chapitre IV : L'arrêt de l'exploitation -- Demain la ville -- Introduction -- Chapitre liminaire : Réflexions sur les villes d'aujourd'hui -- Première partie : Les villes compactes -- Titre I : Les villes densifiées -- Sous-titre I : Les ressources du foncier non bâti -- Chapitre I : Les difficultés de la densification -- Chapitre II : Le sort des terrains sensibles -- Sous-titre II : Les ressources du foncier bâti -- Chapitre unique : La densification du bâti existant -- Titre II : Les villes partagées -- Sous-titre I : Le partage à la ville : la mixité sociale -- Chapitre unique : La mixité sociale dans le logement -- Sous-titre II : Le partage de l'immeuble -- Titre III : Les villes vertueuses -- Sous-titre I : Les villes économes -- Chapitre I : Les villes intelligentes ou smart cities -- Chapitre II : Les villes durables -- Sous-titre II : Les villes vertes -- Chapitre I : La végétalisation des villes -- Chapitre II : L'agriculture urbaine -- Deuxième partie : Les villes étendues -- Titre I : Les villes à vivre à l'année -- Sous-titre I : Les villes en expansion -- Chapitre I : La lutte contre l'étalement urbain -- Chapitre II : La place de l'automobile -- Sous-titre II : Les villes en déclin -- Chapitre I : La redynamisation des centres des villes moyennes -- Chapitre II : La revitalisation des zones rurales -- Titre II : Les villes à vivre principalement en saison -- Chapitre I : Les villes de montagne -- Chapitre II : Les villes du littoral -- Demain le financement -- Introduction -- Première partie : Du patrimoine agricole à l'exploitation sylvicole -- Titre I : Du patrimoine à l'exploitation agricole -- Sous-titre I : Le patrimoine agricole -- Chapitre I : Le foncier sans l'exploitation -- Chapitre II : Le foncier dans l'exploitation -- Sous-titre II : L'exploitation agricole -- Chapitre I : Les bénéfices agricoles -- Chapitre II : La PAC, horizon 2020 -- Titre II : Du patrimoine forestier à l'exploitation sylvicole -- Sous-titre I : De l'acquisition à la cession de la forêt -- Chapitre I : L'acquisition de la forêt -- Chapitre II : La propriété de la forêt -- Chapitre III : La cession de la forêt -- Sous-titre II : L'exploitation de la forêt -- Chapitre I : La sylviculture, une activité agricole singulière -- Chapitre II : Les dispositifs d'encouragement à l'investissement en forêt -- Deuxième partie : Un double défi : procéder à la transition énergétique tout en logeant la population -- Titre I : La transition énergétique -- Sous-titre I : La production d'énergie renouvelable -- Chapitre I : Une activité industrielle et commerciale -- Chapitre II : Le soutien des pouvoirs publics -- Sous-titre II : La rénovation énergétique -- Chapitre I : Les aides favorisant la rénovation énergétique -- Chapitre II : La contribution des acteurs privés à la rénovation énergétique -- Titre II : Le besoin de loger la population en préservant les milieux naturels -- Sous-titre I : La nécessité de construire -- Chapitre I : L'utilisation des espaces constructibles -- Chapitre II : L'édification de nouvelles constructions -- Sous-titre II : La préservation des milieux naturels -- Chapitre I : la maîtrise de l'étalement urbain -- Chapitre II : La compensation des atteintes aux milieux naturels | |
| 650 | |a Aménagement du territoire |x Droit |z France | ||
| 650 | |a Propriété agricole |x Droit |z France | ||
| 650 | |a Énergies renouvelables |x Droit |z France | ||
| 650 | |a Droit rural |z France | ||
| 650 | |a Immobilier |x Droit |z France | ||
| 650 | |a Environnement |x Droit |z France | ||
| 650 | |a Droit de l'urbanisme |z France | ||
| 650 | |a Droit fiscal |z France | ||
| 650 | |a Actes de congrès | ||
| 997 | |0 675159 |1 Livre papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 343.07 DEM | ||