Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire : actes du colloque de La Roche-sur-Yon 14-16 mars 2017
Rares sont les époques où le Droit a été autant au centre de la pensée des hommes et de l'action des États que sous le Consulat et l'Empire. Ce retour des juristes , conduits par un chef d'État qui ne l'était pas, a permis de trancher les grandes questions, de rendre pratiques le...
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|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
CNRS éditions
DL 2017.
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Droit et justice sous le Consulat et l'Empire |
Table des matières:
- P. 7
- Présentation / Eric DE LABARRE et Victor-André MASSENA
- P. 9
- Introduction / M. Olivier FOUQUET
- Première partie, Juristes
- P. 15
- La formation juridique de Napoléon / M. Thierry LENTZ
- P. 29
- Le retour des juristes sous le Consulat / M. Jean-Philippe REY
- P. 39
- Merlin de Douai et le service de l'empereur. Un oubli de la politique par le droit ? / M. Hervé LEUWERS
- P. 51
- Napoléon et la profession d avocat / M. Hervé ROBERT
- Deuxième partie, Etat
- P. 75
- L évolution du projet de Constitution de l an VIII à travers ses sources manuscrites / M. Sylvain BLOQUET
- P. 91
- Le droit dynastique napoléonien : entre enracinement historique et innovation politique / M. Guillaume BERNARD
- P. 103
- Les lois de finances sous le Consulat et l Empire / M. Pierre BRANDA
- P. 113
- Une constitution italienne : institutions et culture constitutionnelle à Naples à l'époque napoléonienne / M. Paolo ALVAZZI DEL FRATE
- P. 125
- Le Conseil d Etat napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l Empire / M. Marc BOUVET
- Troisième partie, Justice
- P. 143
- L'indépendance des tribunaux, un vain mot pour Napoléon ? / M. Jean-Louis HALPERIN
- P.155
- Je me suis mis à écrire en français ce qu elle m a dicté en flamand . La politique linguistique révolutionnaire et les actes notariés sous le Consulat et l Empire dans les départements flamands de la ci-devant Belgique (1794-1814) / Fred STEVENS
- P. 169
- La réinvention napoléonienne des costumes juridiques / M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA,
- P. 187
- Le Palais de Justice de Paris sous Napoléon / Mme Chantal PRÉVOT
- Quatrième partie, Société
- P. 199
- L'implication de Bonaparte dans l'éclosion du Code civil / M. Xavier MARTIN
- P. 211
- La législation ouvrière sous le consulat et l'Empire / M. Jean-Pierre DESCHODT
- P. 223
- Le problème du divorce dans le Royaume d Italie (1806 1814). Un essai de Wirkungsgeschichte / M. Stefano SOLIMANO
- Cinquième partie, Héritage
- P. 241
- Postérité du Code civil en France / M. Rémy CABRILLAC
- P. 251
- Que reste-t-il du Conseil d État de Napoléon ? : M. Bernard PACTEAU
- P. 261
- L héritage des constitutions du Consulat et des Empires dans les institutions de la Ve République / M. Olivier GOHIN
- P.277
- Les auteurs