Les clauses d'exonération de la responsabilité contractuelle en droit français et en droit irakien :: SCD d'Orléans

Les clauses d'exonération de la responsabilité contractuelle en droit français et en droit irakien

Les clauses d'exonération de la responsabilité contractuelle en droit français et en droit irakien

Uloženo v:

Podrobná bibliografie
Hlavní autor:	Albarzangi, Saedi, 19..-...., auteur en droit privé
Médium:	Thèse et Mémoire papier
Jazyk:	Français
Vydáno:	Grenoble : Service de reproduction des thèses de l'Université de Grenoble 2 1978.
Témata:	Responsabilité contractuelle > Pays de l'Union européenne > Études comparatives Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

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Le concours des responsabilités contractuelle et délictuelle : en droit fran®cais et en droit suisse
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Le déclin des clauses d'exonération de responsabilité sous l'influence de l'ordre public nouveau : [étude de droit comparé, Libye-Égypte-France]
Autor: Muzuaghi, Abdel-Salam Ali
Vydáno: (1981)

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle : [XIVe et XVe] journées d'études [Poitiers-Roma TRE] Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi
Vydáno: (2019)

La responsabilité contractuelle en droit administratif
Autor: Oum Oum, Joseph Frank, 1978-
Vydáno: (2014)

La Responsabilité contractuelle des personnes publiques en droit administratif
Autor: Terneyre, Philippe, 1955-...., juriste
Vydáno: (1989)

La responsabilité contractuelle du fait d'autrui.
Autor: Cheikh Abdellahi Ould Ahmed Babou
Vydáno: (1995)

L'option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
Autor: Martine, Edmond-Noël, 19..-
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La responsabilité civile contractuelle : les quasi-contrats
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Responsabilité contractuelle : droit civil
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De la responsabilité contractuelle et quasi-contractuelle des notaires pris comme mandataires : ou "negotiorum gestores" en matière de placements de fonds
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Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle. Conventions de responsabilité, clause pénale, assurances de responsabilité (contrats), fonds de garantie
Autor: Mazeaud, Henri, 1900-1993, juriste, a další
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Les causes d’exonération de la responsabilité civile
Autor: Genicon, Thomas
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La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle
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La responsabilité contractuelle d'E.D.F., pour les dommages dus aux interruptions de courant
Autor: Benayoun, Claude
Vydáno: (1990)

La notion de faute contractuelle en droit civil français
Autor: Ségur, Louis, 1885-1930, juriste
Vydáno: (1956)

La responsabilité civile
Autor: Tunc, André, 1917-1999
Vydáno: (1990)

Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat
Autor: Faure-Abbad, Marianne, 1971-
Vydáno: (2003)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle.
Autor: Mazeaud, Henri, 1900-1993, a další
Vydáno: (1960)

Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle.
Autor: Mazeaud, Henri, 1900-1993, a další
Vydáno: (1965)

Avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile : l'art et la technique du compromis : réponse à la consultation publique
Vydáno: (2016)

L'exonération en droit de la responsabilité civile
Autor: Bloch, Laurent, 1973-
Vydáno: (2003)

La faute contractuelle et ses effets : étude de l'article 99, al. 3 co
Autor: Cuendet, Jean, 19..-...., juriste
Vydáno: (1970)

Droit de la responsabilité, 1996 : responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles...
Autor: Le Tourneau, Philippe, 1940-, a další
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Causes légales d'exonération du transporteur maritime dans le transport de marchandises : étude en droit libanais, français et anglo-saxon
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Vydáno: (1965)

Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité en Europe : actes du colloque des 13 et 14 décembre 1990
Vydáno: (1991)

La responsabilité du fait des produits : étude de droit comparé
Autor: Borghetti, Jean-Sébastien, 1975-
Vydáno: (2004)

La réparation du préjudice en droit international privé
Autor: Boskovic, Olivera, 1973-...., juriste
Vydáno: (2003)

La responsabilité décennale des constructeurs en droit public
Autor: Moderne, Franck, 1935-2017
Vydáno: (1993)

L'équilibre contractuel
Autor: Fin-Langer, Laurence, 1972-
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Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile : études à la lumière de la proposition de loi sénatoriale du 29 juillet 2020
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Liberté contractuelle et droits réels
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilités, obligations contractuelles
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Responsabilité des vendeurs et fabricants
Autor: Le Tourneau, Philippe, 1940-
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La responsabilité du chef d'entreprise en droit communautaire : droit de la concurrence et de la consommation
Autor: Boquet, Dominique-lucie
Vydáno: (1990)

L'évolution de la responsabilité de l'État législateur sous l'influence du droit communautaire
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Vydáno: (2000)

Liberté contractuelle et respect des droits des tiers : émergence du délit civil de fraude
Autor: Ginossar, Shalev, 1902-
Vydáno: (1963)

Propriété économique, dépendance et responsabilité
Autor: Del Cont, Catherine, 1963-...., juriste
Vydáno: (1997)

Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle : étude comparative dans les pays du Marché commun
Autor: Rodière, René, 1907-1981, juriste, a další
Vydáno: (1983)

Responsabilité civile et assurance des groupements sportifs : l'indemnisation des accidents corporels
Autor: Gavarri, Laurent, 19..-...., docteur en droit
Vydáno: (2001)

Responsabilité des vendeurs et fabricants
Autor: Le Tourneau, Philippe, 1940-
Vydáno: (2001)

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