La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes relative aux relations extérieures des Communautés :: SCD d'Orléans

La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes relative aux relations extérieures des Communautés

La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes relative aux relations extérieures des Communautés

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter:	Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Format:	Livre numérique
Sprog:	Français
Udgivet:	Leiden ; Boston : Brill cop. 2008.
Serier:	Recueil des Cours = = Collected Courses of the Hague Academy of International Law 160
Fag:	Communautés européennes > Cour de justice > 1957-1993 > Jurisprudence Relations internationales Relations extérieures > Pays de l'Union européenne
Online adgang:	Accès sur la plateforme de l'éditeur (Brill) Accès sur la plateforme Istex Université Orléans Université INSA CVL
Kommentar:	Cette ressource porte le numéro ISBN de la version imprimée du recueil : 9789028607590 Titre provenant des métadonnées date du cours : 1978 La pagination de l'édition imprimée correspondante est 60 p. (p. 335 à p. 394) Brill RADI (Licence nationale) Brill RADI (Licence nationale) Reproduction numérique de l'ed. : Boston ; The Hague ; London : Martinus Nijhoff Publishers, 1978 Type of computer file: Fichier PDF
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Lignende værker

La jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes
af: Rizzo, Fabrice, 1968-
Udgivet: (1991)

Recueil de la jurisprudence de la Cour. Cour de justice des Communautés Européennes.
Udgivet: (1959)

Droit institutionnel des Communautés européennes
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (1990)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
Udgivet: (1991)

La cour de justice des Communautés européennes
af: Boudant, Joël, 19..-...., juriste
Udgivet: (2005)

Droit institutionnel des Communautés européennes : avec références au Traité sur l'Union européenne
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (1993)

Les Décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et leurs effets juridiques
af: Plouvier, Liliane
Udgivet: (1975)

Les Relations extérieures de la Communauté économique européenne
af: Raux, Jean, 1936-2013, juriste
Udgivet: (1966)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux - concurrence - dispositions fiscales - agriculture - transports - politiques économique, commerciale, sociale
Udgivet: (1983)

Aperçu des travaux de la Cour de justice des Communautés européennes.
Udgivet: (1984)

Les relations extérieures de la Communauté économique européenne
af: Bourrinet, Jacques, 19..-...., juriste, et autres
Udgivet: (1992)

Le droit de la Communauté économique européenne : commentaire du traité et des textes pris pour son application la Cour de justice, les actes des institutions
Udgivet: (1983)

Aperçu des travaux de la Cour de justice des Communautés européennes ... et audiences solennelles.
Udgivet: (1986)

Étude de la responsabilité extracontractuelle de la Communauté économique européenne : de la référence aux principes généraux communs à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome
af: Fines, Francette, 1960-...., juriste
Udgivet: (1990)

Les rapports entre la compétence de la Cour de justice des communautés européennes et les tribunaux internes
af: Donner, Andreas Matthias, 1918-1992
Udgivet: (2008)

Droit institutionnel des communautés européennes : recueil de textes
Udgivet: (1974)

Le gouvernement des juges dans les Communautés européennes
af: Colin, Jean-Pierre, 1937-...., juriste
Udgivet: (1966)

La France devant la Cour de justice des Communautés européennes
af: Buffet-tchakaloff, Marie-france
Udgivet: (1985)

Commissaires et juges dans les communautés européennes
af: Condorelli Braun, Nicole
Udgivet: (1972)

La condition des personnes dans l'Union européenne : recueil de jurisprudence
af: Carlier, Jean-Yves, 1958-
Udgivet: (2012)

Grands textes de droit communautaire
af: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Udgivet: (1993)

Revue trimestrielle de droit européen
Udgivet: (1965)

La Cour des comptes des Communautés européennes
af: Orsoni, Gilbert, 1947-...., juriste
Udgivet: (1983)

Voyage à l'intérieur de l'Eurocratie
af: La Guérivière, Jean de, 1937-...., journaliste
Udgivet: (1992)

Décisions préjudicielles (art. 177 du traité CEE) : 1958-1968
Udgivet: (1969)

Les Communautés européennes et les relations Est-Ouest : Colloque des 31 mars et 1er avril 1966
Udgivet: (1967)

L'Europe judiciaire : La Cour de justice des Communautés européennes au service de 185 millions d'européens : qui juge-t-elle ? Que juge-t-elle ? Comment juge-t-elle ? Pourquoi juge-t-elle ? Qui nous juge ?
af: Verpraet, Georges, et autres
Udgivet: (1970)

La notion de marché dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
af: Maddalon, Philippe, 1965-...., juriste
Udgivet: (2007)

Les relations Communauté européenne-Europe de l'Est : [actes du colloque, Bordeaux, 1990]
af: Gautron, Jean-Claude, 1936-
Udgivet: (1991)

Les programmes de coopération extérieure de la Communauté européenne : politiques, gestion et répartition
af: Cox, Aidan, et autres
Udgivet: (2000)

Les relations extérieures de l'Union européenne
af: Balmond, Louis, 1950-, et autres
Udgivet: (1995)

L'égalité des sexes devant la Cour de justice des Communautés européennes
af: Alibert, Christiane, 19..-...., juriste
Udgivet: (1991)

Le régime français d'importation du pétrole et la Communauté économique européenne
af: Touret, Denis
Udgivet: (1968)

Droit institutionnel des Communautés européennes
af: Boulouis, Jean, 1927-1997
Udgivet: (1991)

Textes institutifs des Communautés européennes
af: Philip, Christian, 1948-
Udgivet: (1990)

L'Algérie et la Communauté économique européenne
af: Sekkiou, Laredj
Udgivet: (1971)

La Communauté et le problème du développement. La Communauté et les pays méditerranéens.
Udgivet: (1970)

L'association des États africains et malgache à la Communauté économique européenne
af: Delorme, Nicole
Udgivet: (1972)

Principe d'égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
af: Hernu, Rémy, 1971-...., juriste
Udgivet: (2003)

Les relations extérieures des communautés européennes : contribution à la doctrine de la personnalité des organisations internationales
af: Pescatore, Pierre, 1919-2010
Udgivet: (2008)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales