Grands textes de droit communautaire :: SCD d'Orléans

Grands textes de droit communautaire

Grands textes de droit communautaire

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Detaylı Bibliyografya
Diğer Yazarlar:	Dubouis, Louis, 19..-...., juriste (Redaktör, Editör), Gueydan, Claude, 1942- (Redaktör, Editör)
Materyal Türü:	Livre papier
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	Paris : Dalloz DL 1988.
Konular:	Communautés européennes > Cour de justice Droit européen Droit européen > Jurisprudence Législation
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Benzer Materyaller

Grands textes de droit communautaire
Yazar:: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1993)

Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire. Droit communautaire des affaires, marché intérieur, politiques communautaires
Yazar:: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (2002)

Grands textes de droit communautaire et de l'Union européenne
Yazar:: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1996)

Grands arrêts Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Baskı/Yayın Bilgisi: (1978)

Service public et droit communautaire : les grands textes
Baskı/Yayın Bilgisi: (1996)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Baskı/Yayın Bilgisi: (1974)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Baskı/Yayın Bilgisi: (1987)

Recueil de textes : organisation, compétences et procédure de la Cour
Baskı/Yayın Bilgisi: (1967)

Les grandes décisions de la jurisprudence communautaire
Yazar:: Rambaud, Patrick, 1943-2022, juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (2002)

Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
Yazar:: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2003)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
Baskı/Yayın Bilgisi: (1988)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux - concurrence - dispositions fiscales - agriculture - transports - politiques économique, commerciale, sociale
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

Le droit de la Communauté économique européenne : commentaire du traité et des textes pris pour son application la Cour de justice, les actes des institutions
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

Grands textes de droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence
Yazar:: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1999)

Contentieux communautaire
Yazar:: Vandersanden, Georges, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (1977)

L'ordre juridique communautaire
Yazar:: Louis, Jean-Victor
Baskı/Yayın Bilgisi: (1979)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
Baskı/Yayın Bilgisi: (1991)

Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de Justice des Communautés européennes
Baskı/Yayın Bilgisi: (2007)

Les grands textes du droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence
Yazar:: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (2010)

Les grands textes du droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence
Baskı/Yayın Bilgisi: (2010)

Décisions préjudicielles (art. 177 du traité CEE) : 1969-1970
Baskı/Yayın Bilgisi: (1970)

Décisions préjudicielles (art. 177 du traité CEE) : 1971-1972
Baskı/Yayın Bilgisi: (1973)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Baskı/Yayın Bilgisi: (1994)

Droit institutionnel des Communautés européennes
Yazar:: Boulouis, Jean, 1927-1997
Baskı/Yayın Bilgisi: (1991)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Yazar:: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2014)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne : Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Yazar:: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2023)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Yazar:: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2014)

Notes, références des notes de doctrine aux arrêts de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes
Baskı/Yayın Bilgisi: (1999)

La condition des personnes dans l'Union européenne : recueil de jurisprudence
Yazar:: Carlier, Jean-Yves, 1958-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2012)

Décisions préjudicielles (art. 177 du traité CEE) : 1958-1968
Baskı/Yayın Bilgisi: (1969)

Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale B-5 à D
Baskı/Yayın Bilgisi: (1995)

La systématique des voies de droit communautaires
Yazar:: Berrod, Frédérique
Baskı/Yayın Bilgisi: (2003)

Droit institutionnel des communautés européennes : recueil de textes
Baskı/Yayın Bilgisi: (1974)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
Yazar:: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2023)

Droit communautaire et droit français : recueil d'études
Yazar:: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1999)

Contentieux communautaire
Yazar:: Boulouis, Jean, 1927-1997, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (1997)

Droit institutionnel des Communautés européennes
Yazar:: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Les grands arrêts du droit communautaire
Yazar:: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Baskı/Yayın Bilgisi: (2010)

Droit processuel européen : procédures devant la Cour de justice, le Tribunal et la Cour européenne des droits de l'homme
Yazar:: Grasso, Anna, 1986-, ve diğerleri
Baskı/Yayın Bilgisi: (2025)

La jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes
Yazar:: Rizzo, Fabrice, 1968-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1991)

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