Les biens : droit civil

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalit...

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Dettagli Bibliografici
Autori principali: Courbe, Patrick, 1949-2010, Latina, Mathias, 1979- (Autore)
Natura: Livre papier
Lingua:Français
Pubblicazione: Paris : Dalloz DL 2016.
Edizione:8e édition, 2016.
Serie:Les mémentos Dalloz. Série Droit privé
Soggetti:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Variante du titre:Droit civil :, les biens
Edition sous un autre format:• Les biens, droit civil, Patrick Courbe,... Mathias Latina,..., Édition 2016, Paris, Dalloz, 2016, cop. 2016, Mémentos, 978-2-247-16669-5
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490 1 |a Les mémentos Dalloz. Série Droit privé 
504 |a Bibliogr. en fin de chapitres. Index 
505 0 |a LE DROIT COMMUN DES BIENS. Le droit de propriété. La possession. LE DROIT SPECIAL DES IMMEUBLES. La propriété des immeubles. La possession des immeubles. LE DROIT SPECIAL DES MEUBLES 
520 |a Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe En fait de meuble, la possession vaut titre . Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil, Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines. 
650 |a Propriété  |z France  |x Manuels d'enseignement supérieur 
650 |a Biens (droit)  |z France  |x Manuels d'enseignement supérieur 
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