Les Constitutions de la France. le temps des expériences Tome 1, 1791-1814 :

La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoir...

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Dades bibliogràfiques
Autor principal: Jan, Pascal, 1967-
Format: Livre papier
Idioma:Français
Publicat: Issy-les-Moulineaux : LGDJ-Lextenso éditions DL 2016.
Col·lecció:Systèmes. Cours
Matèries:
Nota: LGDJ = Librairie générale du droit et de jurisprudence
L'ouvrage porte par erreur l'ISSN de la collection principale : 0987-9927
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Variante du titre:1791-1814 :, le temps des expériences
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300 |a 1 volume (152 pages) ;  |c 21 cm. 
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500 |a L'ouvrage porte par erreur l'ISSN de la collection principale : 0987-9927 
504 |a Bibliographie p. 143. Références bibliographiques en fin de chapitres. Index 
505 0 |a Introduction. La formation d'un patrimoine constitutionnel -- Chapitre 1. La monarchie constitutionnelle (1791) -- 1. Le débat constitutionnel -- 2. Les principes constitutionnels -- 3. Le dispositif institutionnel -- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution mal appliquée -- Chapitre 2. La République montagnarde (1793) -- 1. Le débat constitutionnel -- 2. Les principes constitutionnels -- 3. Le dispositif institutionnel -- 4. L'échec de la Constitution : la Constitution inappliquée -- Chapitre 3. La République directoriale (1795) -- 1. Le débat et les principes constitutionnels -- 2. Le dispositif institutionnel -- 3. L'échec de la Constitution -- Chapitre 4. La République consulaire et l'Empire (1799-1814) -- 1. Le débat constitutionnel -- 2. Les principes constitutionnels -- 3. Le dispositif constitutionnel -- 4. L'échec des Constitutions -- Conclusion 
520 |a La 4e de couverture indique : "Les questions constitutionnelles contemporaines sont complexes. L'éclairage historique est indispensable pour les maîtriser et mieux les appréhender. À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution (VIe République), l'histoire des Constitutions françaises fournit précisément aux étudiants ou plus simplement aux citoyens soucieux de comprendre les débats constitutionnels, les outils indispensables à la compréhension de l'organisation et du fonctionnement des institutions politiques. Car, au-delà de la diversité et de la richesse des systèmes constitutionnels, s'est construit un patrimoine constitutionnel spécifique à la France dans lequel puisent en permanence les responsables publics dès lors qu'il s'agit de consacrer ou de faire évoluer les dispositions de la Constitution. Monarchie, république, empire, les régimes politiques français de 1791 à 1814 ont expérimenté le régime présidentiel, le césarisme et tutoyé des mécanismes du régime parlementaire. La place de l'exécutif et ses relations avec le Parlement, les questions du bicamérisme, de la dissolution et du contrôle de constitutionnalité des lois, la protection des droits et libertés, les modalités de la justice politique sont autant de problématiques abordées au cours de ces vingt cinq années décisives pour l'histoire constitutionnelle. Elles permettront à la France de s'engager dans la voie du régime parlementaire auquel sera consacré le deuxième tome de cet ouvrage" 
650 |a Histoire constitutionnelle  |z France  |y 1789-1815 
650 |a Constitutions  |z France 
650 |a Manuels d'enseignement supérieur 
997 |0 589948  |1 Livre papier  |a Ressource papier  |c 0/Châteauroux/  |c 0/Orléans/  |c 1/Châteauroux/Centre d'Études Supérieures/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 342.022 JAN  |z Châteauroux, Centre d'Études Supérieures, 342.02 JAN