La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justice
La 4e de couverture indique : "Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. ['] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient br...
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| Auteur principal: | |
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| Autres auteurs: | |
| Format: | Thèse et Mémoire papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Dalloz
DL 2013.
|
| Collection: | Nouvelle bibliothèque de thèses
125 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation), contribution à l'étude des représentations de la justice, Fanny Malhière, Paris, Dalloz, 2013, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 978-2-247-12787-0 |
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| 100 | 1 | |a Malhière, Fanny, |d 1983- | |
| 245 | 1 | 0 | |a La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) : |b contribution à l'étude des représentations de la justice |c Fanny Malhière ; préface de Dominique Rousseau. |
| 260 | |a Paris : |b Dalloz, |c DL 2013. | ||
| 300 | |a 1 volume (xvi-665 pages) ; |c 25 cm. | ||
| 490 | 1 | |a Nouvelle bibliothèque de thèses |v 125 | |
| 502 | |a Texte remanié de. Thèse de doctorat. Droit public. Montpellier 1. 2011 | ||
| 504 | |a Bibliographie p. [573]-649. Notes bibliographiques. Index | ||
| 505 | 0 | |a Première partie. La brièveté des décisions de justice, expression de la puissance refusée de la fonction de juger -- Titre1. La brièveté, expression de la dualité de l'acte de juger -- Chapitre 1. La brièveté comme transcription d'un acte idéaliste -- Chapitre 2. La brièveté comme révélation d'un acte créateur -- Titre 2. La brièveté, expression de la dualité de l'organe de jugement -- Chapitre 1. La brièveté comme effacement de la subjectivité du juge -- Chapitre 2. La brièveté comme affirmation de l'institution juridictionnelle -- Seconde partie. La brièveté des décisions de justice, mode d'exercice dépassé du pouvoir de juger -- Titre 1.La brièveté, mode privilégié de l'exercice souverain du pouvoir régulateur des cours suprêmes -- Chapitre 1.La brièveté au service d'une gestion juridictionnelle resserrée -- Chapitre 2.La brièveté au service d'une politique jurisprudentielle réservée -- Titre 2. La brièveté, mode inadapté au plein exercice du pouvoir directeur des cours souveraines -- Chapitre 1. Une brièveté en retard sur l'office du juge -- Chapitre 2.Une brièveté en décalage avec la place du juge | |
| 520 | |a La 4e de couverture indique : "Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. ['] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. ['] La question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ? Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme brièveté est définit avec grande précaution, celui de décision est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est l'âme et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. ['] La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. ['] Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal ' trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit ' Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire. " | ||
| 650 | |a Cours jugeant en dernier ressort |z France | ||
| 650 | |a Processus judiciaire |z France | ||
| 700 | 1 | |a Rousseau, Dominique, |d 1949-...., |c juriste. |4 aui | |
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| 997 | |0 588697 |1 Thèse et Mémoire papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 347 MAL | ||