Les clauses abusives :: SCD d'Orléans

Les clauses abusives

Les clauses abusives

Gardado en:

Detalles Bibliográficos
Autor Principal:	Bricks, Hélène
Outros autores:	Calais-Auloy, Jean, 1933- (Auteur de l'introduction, etc.)
Formato:	Thèse et Mémoire papier
Idioma:	Français
Publicado:	Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias 1982.
Series:	Bibliothèque de droit privé Tome 175
Sujets:	Infractions économiques et financières > France Contrats d'adhésion > France Consommateurs > Protection > Droit > France Contrats > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Títulos similares

Les clauses abusives dans les contrats types en France et en Europe : actes de la Table ronde du 12 décembre 1990
Publicado: (1991)

Le consommateur et ses contrats : Actions en justice, clauses abusives, crédit et garanties, information et consentement, prestations de services, prix et paiement, produits défectueux, publicité, responsabilité, santé et sécurité des consommateurs
Publicado: (1999)

Le consommateur & ses contrats : actions en justice, clauses abusives, crédit et consentement, information et consentement, prestations de services, prix et paiement, produits défectueux, publicité, responsabilité, santé et sécurité des consommateurs.
Publicado: (2002)

La protection de la partie faible dans les rapports contractuels : comparaisons franco-belges
Publicado: (1996)

Le contrat d'adhésion : perspectives franco-québécoises : actes du colloque international qui s'est tenu le 19 otobre 2017 à la faculté de droit de l'Université de Montréal, organisé par les universités de Lille (Droits et Perspectives du droit), Nice (CERDP) et Montréal
por: Chantepie, Gaël, 1976-, et autres
Publicado: (2018)

Le contrat d'adhésion
por: Berlioz, Georges
Publicado: (1976)

Clauses abusives et règles de répartition des frais de justice
por: Bienenstock, Sophie, et autres
Publicado: (2020)

L'abus de droit et les concepts équivalents : principe et applications actuelles : actes du dix-neuvième Colloque de droit européen, Luxembourg, 6-9 novembre 1989
Publicado: (1990)

Les contrats types élaborés par les organisations professionnelles.
por: Blottiere, Anne-Valérie
Publicado: (1994)

Droit civil : les contrats spéciaux
por: Vermelle, Georges
Publicado: (2006)

Le contrat d'adhésion
por: Berlioz, Georges
Publicado: (1973)

La loyauté des plateformes à l'égard des consommateurs
por: Le Roy, Marylou, 1992-
Publicado: (2023)

Les conditions générales de vente et les contrats-types des chambres syndicales
por: Malinverni, Pierre
Publicado: (1978)

Droit civil : les contrats spéciaux
por: Vermelle, Georges
Publicado: (1998)

Droit civil : les contrats spéciaux
por: Vermelle, Georges
Publicado: (2003)

Les clauses abusives et la théorie de l'abus de droit
por: Karimi, Abbas
Publicado: (2001)

Le contrat d'adhésion : abus et remèdes
por: Nordmann, Philippe, 1944-...., juriste
Publicado: (1974)

International standard contracts : a comparative study
por: Boggiano, Antonio, 1946-
Publicado: (2008)

The Deterrent Effect of French Liability Law: the Example of Abusive Contract Terms
por: Bienenstock, Sophie
Publicado: (2019)

Les clauses abusives : approches croisées franco-espagnoles : 1er colloque franco-espagnol (journées Henri Capitant), Perpignan, le 3 mai 2012
Publicado: (2013)

Contrats-types du CCI pour les joint ventures contractuelles
Publicado: (2004)

L'abus dans le contrat : essai d'une théorie
por: Stoffel-Munck, Philippe, 1968-...., juriste
Publicado: (2000)

Droit pénal des affaires
por: Jeandidier, Wilfrid, 1949-
Publicado: (2005)

Droit pénal des affaires
por: Jeandidier, Wilfrid, 1949-
Publicado: (2005)

Le droit pénal de la consommation
por: Bihl, Luc, 1938-1997
Publicado: (1989)

Les victimes collectives en droit pénal des affaires
por: Défossez, Michel, 1952-...., juriste
Publicado: (1978)

Le droit commun des contrats à l'épreuve du droit spécial de la consommation : renouvellement ou substitution ?
por: Bérenger, Frédéric, juriste
Publicado: (2007)

L'arbitre, le juge et les pratiques illicites du commerce international
por: Court de Fontmichel, Alexandre
Publicado: (2004)

Les clauses abusives et la théorie générale du contrat.
por: Pontruché, Nadine
Publicado: (1996)

Contrats concurrence consommation
por: Leveneur, Laurent, 1959-
Publicado: (1991)

Les contrats de consommation : règles communes
por: Sauphanor-Brouillaud, Natacha, 1969-, et autres
Publicado: (2018)

Les principales clauses des contrats d'affaires
por: Buy, Frédéric, 1974-
Publicado: (2025)

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
por: Rzepecki, Nathalie, 1967-...., juriste
Publicado: (2002)

Droit de la consommation et théorie générale du contrat
por: Rzepecki, Nathalie, 1967-...., juriste
Publicado: (2015)

Les clauses de variation du contrat de travail
por: Gratton, Laurène-Kirstie, 1979-...., juriste
Publicado: (2011)

Les clauses d'adaptation : vers une pérennité contractuelle.
por: Lavefve Laborderie, Anne-Sophie, 1973-
Publicado: (1997)

De l'élargissement à l'éloignement : la Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?
por: Schmid, Dorothée
Publicado: (2010)

L' abus de droit dans les contrats.
por: Dubois, Anne-Marie
Publicado: (1996)

Les clauses du contrat de travail
por: Antonmattei, Paul-Henri
Publicado: (2005)

Les contrats de travail et leurs clauses
Publicado: (2006)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales