Droit et innovation
Guardat en:
| Autor corporatiu: | |
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| Altres autors: | , |
| Format: | Livre papier |
| Idioma: | Français |
| Publicat: |
Aix-en-Provence :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2013.
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| Col·lecció: | Collection de l'Institut de droit des affaires
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| Matèries: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Taula de continguts:
- Innovation et Union européenne, les prémisses d'une politique intelligente?/Nathalie Rubio
- La fiscalité de l'innovation/Nicole Davoult
- La valeur comptable de l'innovation/David Bosco et Marie Cartapanis
- Le Centre régional d'innovation et de transfert de technologie.../Patricia Guiraudie et Laure Merland
- Les mystères de l'innovation: le regard contemporain de l'économie et de la gestion/Dominique Augey
- La nature, source d'innovations techniques le chercheur, l'ingénieur et le juriste/Marie-Christine Piatti
- Innovation-mondialisation : les droits de la propriété intellectuelle à la croisée des chemins/Yann Moulier Boutang
- Le brevet de l'Union européenne, ou l'impossible innovation/Michel Cannarsa et Louis-Daniel Muka Tshibende
- Innovation verte et propriété intellectuelle/Joachim Wathelet
- La marque au service de l'innovation/Florian Martin-Bariteau
- La fonction extrapatrimoniale de la marque : une innovation pour plus de cohérence?/Yann Basire
- Le droit des dessins ou modèles favorise t-il l'innovation?/Jean-Pierre Gasnier
- La protection des innovations végétales issues des biotechnologies brevet ou certificat d'obtention végétale?/Jocelyne Cayron
- La protection juridique des inventions biotechnologiques dans l'espace OAPI/Isidore Léopold Miendjiem
- Le livre numérique : une innovation technologique nécessite-t-elle une révolution juridique?/Pierre Dominique Cervetti
- Economie numérique, open innovation et données publiques/Camille Domange
- La valorisation des résultats de la recherche : l'innovation comme mission de service public/Nicolas Bronzo
- Innovation et renoncement: reflexions sur la complexité du droit des risques environnementaux/Marie-Laure Lambert, Virginie Maris et Cédric Brun
- La Qpc et l'innovation du droit/Thierry Renoux
- De quelques réflexions sur une innovation juridique remarquable : la question prioritaire de constitutionnalité/Christian Baillon-Passe
- Un contractant a-t-il encore le droit d'adopter des comportements innovants?/ Jacques Mestre
- Usages et innovation/Pierre Mousseron
- L'innovation jurisprudentielle/Frédéric Buy
- Les nouveaux biens : l'exemple de la notoriété/Claude-Albéric Maetz
- L'innovation, objet de sûretés/Véronique Rouit
- Le droit pénal face aux innovations des neurosciences/Peggy Larrieu
- Innover en matière de preuve : reconsidérer le serment décisoire (les trésors du serment décisoire)/Laure Merland
- Une innovation en trompe l'oeil: le risque de développement/Pascal Oudot
- Innovation et protection du consommateur: l'introduction en droit français des recours collectifs/Stéphanie Brunengo-Basso
- Droit de l'environnement et innovation/Virginie Mercier
- Quelles innovations pour le droit et la gestion de l'eau dans une perspective de développement durable?/Vincent Roux
- Droit, droits et nouvelles technologies/Jean Freyssinet
- RSE et droit des sociétés, une rencontre innovante?Didier Poracchia
- Benefit corporations et al. : de nouvelles structures pour faire entendre la RSE en droit des sociétés? Regards sur les dernières innovations américaines en matière de structures sociétaires/Alexis Albarian et Ivan Tchotourian
- Les innovations en matière de responsabilité médicale : quelles avancées pour les droits des patients?/Naïma Haoulia
- L'innovation et le sport : l'exemple de l'introduction de la vidéo dans l'arbitrage sportif/Gaylor Rabu et Bastien Brignon
- Une innovation juridique au XIXe siècle: le contrat d'assurance sur la vie/Jean-Philippe Agresti
- L'idéal républicain sur les traces de l'innovation juridique : l'exemple d'un juriste refondateur du XIXe siècle, Emile Acollas/Benoit Granjard
- Innovation et doctorat en sciences juridiques
- Entretien entre Monsieur Denis Mouralis, professeur à l'Université d'Avignon, et son doctorant, Jordan Baumhauer droit de l'innovation, Innovation et droit du commerce international