|
|
|
|
| LEADER |
04959nam a22002417a 4500 |
| 001 |
575838 |
| 008 |
131022t20132013xxe ||| |||| 00| 0 fre d |
| 009 |
PPN172503116 |
| 020 |
|
|
|a 9782731408898 (rectifié)
|z 9782731408713 :
|c 98 EUR
|
| 024 |
|
|
|a 9782731408898
|
| 041 |
0 |
|
|a fre
|
| 084 |
|
|
|a KS.3
|
| 110 |
2 |
|
|a Centre de droit économique.
|4 pbd
|
| 245 |
1 |
0 |
|a Droit et innovation
|c [édité par le] Centre de droit économique, Université d'Aix-Marseille ; direction Jacques Mestre,... Laure Merland,...
|
| 260 |
|
|
|a Aix-en-Provence :
|b Presses universitaires d'Aix-Marseille,
|c 2013.
|
| 300 |
|
|
|a 1 volume (691 pages) ;
|c 25 cm.
|
| 490 |
0 |
|
|a Collection de l'Institut de droit des affaires
|
| 504 |
|
|
|a Notes bibliographiques
|
| 505 |
0 |
|
|a Innovation et Union européenne, les prémisses d'une politique intelligente?/Nathalie Rubio -- La fiscalité de l'innovation/Nicole Davoult -- La valeur comptable de l'innovation/David Bosco et Marie Cartapanis -- Le Centre régional d'innovation et de transfert de technologie.../Patricia Guiraudie et Laure Merland -- Les mystères de l'innovation: le regard contemporain de l'économie et de la gestion/Dominique Augey -- La nature, source d'innovations techniques le chercheur, l'ingénieur et le juriste/Marie-Christine Piatti -- Innovation-mondialisation : les droits de la propriété intellectuelle à la croisée des chemins/Yann Moulier Boutang -- Le brevet de l'Union européenne, ou l'impossible innovation/Michel Cannarsa et Louis-Daniel Muka Tshibende -- Innovation verte et propriété intellectuelle/Joachim Wathelet -- La marque au service de l'innovation/Florian Martin-Bariteau -- La fonction extrapatrimoniale de la marque : une innovation pour plus de cohérence?/Yann Basire -- Le droit des dessins ou modèles favorise t-il l'innovation?/Jean-Pierre Gasnier -- La protection des innovations végétales issues des biotechnologies brevet ou certificat d'obtention végétale?/Jocelyne Cayron -- La protection juridique des inventions biotechnologiques dans l'espace OAPI/Isidore Léopold Miendjiem -- Le livre numérique : une innovation technologique nécessite-t-elle une révolution juridique?/Pierre Dominique Cervetti -- Economie numérique, open innovation et données publiques/Camille Domange -- La valorisation des résultats de la recherche : l'innovation comme mission de service public/Nicolas Bronzo -- Innovation et renoncement: reflexions sur la complexité du droit des risques environnementaux/Marie-Laure Lambert, Virginie Maris et Cédric Brun -- La Qpc et l'innovation du droit/Thierry Renoux -- De quelques réflexions sur une innovation juridique remarquable : la question prioritaire de constitutionnalité/Christian Baillon-Passe -- Un contractant a-t-il encore le droit d'adopter des comportements innovants?/ Jacques Mestre -- Usages et innovation/Pierre Mousseron -- L'innovation jurisprudentielle/Frédéric Buy -- Les nouveaux biens : l'exemple de la notoriété/Claude-Albéric Maetz -- L'innovation, objet de sûretés/Véronique Rouit -- Le droit pénal face aux innovations des neurosciences/Peggy Larrieu -- Innover en matière de preuve : reconsidérer le serment décisoire (les trésors du serment décisoire)/Laure Merland -- Une innovation en trompe l'oeil: le risque de développement/Pascal Oudot -- Innovation et protection du consommateur: l'introduction en droit français des recours collectifs/Stéphanie Brunengo-Basso -- Droit de l'environnement et innovation/Virginie Mercier -- Quelles innovations pour le droit et la gestion de l'eau dans une perspective de développement durable?/Vincent Roux -- Droit, droits et nouvelles technologies/Jean Freyssinet -- RSE et droit des sociétés, une rencontre innovante?Didier Poracchia -- Benefit corporations et al. : de nouvelles structures pour faire entendre la RSE en droit des sociétés? Regards sur les dernières innovations américaines en matière de structures sociétaires/Alexis Albarian et Ivan Tchotourian -- Les innovations en matière de responsabilité médicale : quelles avancées pour les droits des patients?/Naïma Haoulia -- L'innovation et le sport : l'exemple de l'introduction de la vidéo dans l'arbitrage sportif/Gaylor Rabu et Bastien Brignon -- Une innovation juridique au XIXe siècle: le contrat d'assurance sur la vie/Jean-Philippe Agresti -- L'idéal républicain sur les traces de l'innovation juridique : l'exemple d'un juriste refondateur du XIXe siècle, Emile Acollas/Benoit Granjard -- Innovation et doctorat en sciences juridiques -- Entretien entre Monsieur Denis Mouralis, professeur à l'Université d'Avignon, et son doctorant, Jordan Baumhauer droit de l'innovation, Innovation et droit du commerce international
|
| 650 |
|
|
|a Innovation
|x Droit
|
| 700 |
1 |
|
|a Mestre, Jacques,
|d 1952-....,
|c juriste.
|4 pbd
|
| 700 |
1 |
|
|a Merland, Laure,
|d 19..-
|4 pbd
|
| 997 |
|
|
|0 575838
|1 Livre papier
|a Ressource papier
|b INSA
|c 0/Bourges/
|c 1/Bourges/INSA CVL/
|z Bourges, INSA CVL, 346.048 DRO
|
