Les biens : droit civil

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modal...

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Bibliografische gegevens
Hoofdauteurs: Courbe, Patrick, 1949-2010, Latina, Mathias, 1979- (Auteur)
Formaat: Livre papier
Taal:Français
Gepubliceerd in: Paris : Dalloz 2014, cop. 2014.
Editie:7e édition, 2014.
Reeks:Mémentos Dalloz. Série Droit privé
Onderwerpen:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Variante du titre:Droit civil :, les biens
Edition sous un autre format:• Les biens, droit civil, Patrick Courbe,... Mathias Latina,..., 7e édition, Paris, Dalloz, 2014, Mémentos, 978-2-247-14162-3
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520 |a Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines. 
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