1913 : genèse d'une loi sur les monuments historiques
"De l abbaye du mont Saint-Michel au Palais idéal du facteur Cheval à Hauterives, des alignements mégalithiques de Carnac à la Cité radieuse construite par Le Corbusier à Marseille, de la tapisserie de L Apocalypse d Angers à la locomotive du Creusot, la diversité des monuments historiques illu...
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| المؤلف الرئيسي: | |
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| مؤلفون مشاركون: | , , |
| مؤلفون آخرون: | , , , , |
| التنسيق: | Livre papier |
| اللغة: | Français |
| منشور في: |
[Paris] :
La Documentation française
DL 2013.
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| سلاسل: | Travaux et documents
34 |
| الموضوعات: | |
| ملاحظة: |
Sommaire disponible en ligne. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ouvrages/9782110093158-1913-genese-d-une-loi-sur-les-monuments-historiques#book_sommaire Autres contributions : Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (coord.) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Mille neuf cent treize :, genèse d'une loi sur les monuments historiques |
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| 100 | 1 | |a Bady, Jean-Pierre, |d 1939-2024. | |
| 240 | 1 | 0 | |a Mille neuf cent treize : |b genèse d'une loi sur les monuments historiques |
| 245 | 1 | 0 | |a 1913 : |b genèse d'une loi sur les monuments historiques |c ouvrage coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérome Fromageau [et al.] ; [publié par le Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel ; l'École nationale des chartes et le Comité d'histoire du Ministère de la culture ; préface Aurélie Filippetti]. |
| 260 | |a [Paris] : |b La Documentation française, |c DL 2013. | ||
| 300 | |a 1 vol. (602 p.) : |b ill. en noir et en coul., portr., fac-sim., couv. ill. ; |c 24 cm. | ||
| 490 | 0 | |a Travaux et documents |v 34 | |
| 500 | |a Sommaire disponible en ligne. http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ouvrages/9782110093158-1913-genese-d-une-loi-sur-les-monuments-historiques#book_sommaire | ||
| 500 | |a Autres contributions : Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (coord.) | ||
| 504 | |a Bibliogr. p. 574-594. Notes bibliogr. Index | ||
| 505 | 0 | |a Introduction / Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri -- Aux propylées d un monument législatif / Jean-Michel Leniaud -- Chapitre 1 : Le tournant de la loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments et des objets d art ayant un intérêt historique et artistique -- L héritage du XIXe siècle dans la conservation des monuments historiques ? Arlette Auduc -- Bilan critique de la loi du 30 mars 1887 / Arlette Auduc, Marie Cornu -- La loi du 30 mars 1887 et son influence en Allemagne / Frauke Michler -- Chapitre 2 : Les jalons d une réforme de la protection des monuments historiques -- Les prémices d une réforme de la protection des monuments historiques : la loi du9 décembre 1905 / Anne Fornerod -- L influence des législations étrangères sur le projet français / Vincent Négri -- La préparation administrative du projet de loi (1907-1911) / Xavier Perrot -- Les débats autour du classement d office : quand l idée de servitude l emporte (1908-1909) / Julien Lacaze -- 1907-1913 : période de frénésie parlementaire / Marie Cornu -- La doctrine juridique et les monuments historiques/ Revues de littérature / Marie Cornu / Noé Wagener -- Le juge et les monuments historiques. Revue d arrêts / Noé Wagener -- Le rôle des sociétés savantes / Annie Héritier -- Chapitre 3 : L apport de la loi de 193 : principes et concepts fondateurs -- La notionde monument historique / Marie Cornu, Jean-Michel Leniaud -- L évolution de la notion de classement / Julien Lacaze -- Définition de l objet mobilier par la loi du 31 décembre 1913 : la place de l immeuble par destination / Frantz Schœnstein -- Préservation du patrimoine mobilier : l apport de la loi du 31 décembre 1913 vue à travers l action administrative / Judith Kagan -- Les monuments mégalithiques / Vincent Négri -- L archéologie dans la loi du 31 décembre 1913 / Alice Denolle -- Quelle conception de la propriété dans la loi du 31 décembre 1913 / Marie Cornu, Noé Wagener -- Les monuments historiques au service d une relecture de la propriété : le projet de Raymond Saleilles / Noé Wagener -- L inscription sur l inventaire supplémentaire / Vincent Négri -- L intervention du droit pénal dans la loi du 31 décembre 1913 / Élisabeth Fortis -- Chapitre 4 : Autour de la loi de 1913 : un corpus en formation -- La loi Cornudet (1919) et les monuments historiques / Xavier Laurent -- La genèse de la loi du 10 juillet 1914 portant création de la Caisse nationale des monuments historiques et préhistoriques / Valérie Carpentier -- La Réunion des musées nationaux et la Caisse des monuments historiques (1858-1925) : modèle et modélisation / Agnès Callu -- Le règlement d administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913 / Vincent Négri, Xavier Perrot -- Chapitre 5 : La force de diffusion de la loi de 1913 -- L internationalisation du monument historique / Vincent Négri -- Patrimoine et législation, entre Paris et Alger / Nabila Oulebsir -- La loi sur les monuments historiques dans le contexte colonial : le cas du Maroc / Jihane Chedouki -- La législation patrimoniale tunisienne pendant le protectorat Myriam Bacha -- La loi du 31 décembre 1913 dans une perspective comparatiste : les réformes britannique et italienne d avant 1914 / Mark Thatcher -- Cahier photo -- Notices biographiques -- Annexes -- Présentation des auteurs -- Sources et index | |
| 520 | |a "De l abbaye du mont Saint-Michel au Palais idéal du facteur Cheval à Hauterives, des alignements mégalithiques de Carnac à la Cité radieuse construite par Le Corbusier à Marseille, de la tapisserie de L Apocalypse d Angers à la locomotive du Creusot, la diversité des monuments historiques illustre la richesse du patrimoine culturel. Ce centenaire est l occasion d écrire l histoire de la loi sur les monuments historiques, d en retracer la genèse, de cerner la filiation dans laquelle elle s est inscrite, celle des textes antérieurs la loi de 1887 comme la loi de séparation des Églises et de l État votée en 1905. La loi de 1913 a marqué une révolution juridique vis-à-vis notamment de la propriété privée en créant une servitude de conservation. Cet ouvrage en explore les principaux apports, mettant ainsi en lumière l influence des législations étrangères, la place de l expérience coloniale et l émergence d un droit international. L étude des travaux parlementaires, des archives administratives et des sources doctrinales et jurisprudentielles permet de jeter un regard neuf autant sur l élaboration d une loi fondatrice que sur l administration chargée de l appliquer. Cet ouvrage constitue le premier jalon d une vaste enquête sur les textes qui ont structuré le droit du patrimoine culturel.Cette recherche est menée par le Centre d études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l École nationale des chartes, en collaboration avec le ministère de la Culture et de la Communication, son comité d histoire, la direction générale des Patrimoines, et la médiathèque de l Architecture et du Patrimoine" | ||
| 650 | |a Patrimoine culturel |x Droit |z France |y 1900-1945 | ||
| 650 | |a Monuments historiques |x Droit |z France |y 1900-1945 | ||
| 650 | |a Patrimoine culturel |x Conservation et restauration |x Politique publique |z France |y 1900-1945 | ||
| 700 | 1 | |a Cornu, Marie, |d 1958-...., |c sociologue. |4 pbd | |
| 700 | 1 | |a Fromageau, Jérôme, |d 1947-...., |c juriste. |4 pbd | |
| 700 | 1 | |a Leniaud, Jean-Michel, |d 1951- |4 pbd | |
| 700 | 1 | |a Négri, Vincent, |d 1962-...., |c juriste. |4 pbd | |
| 700 | 1 | |a Filippetti, Aurélie, |d 1973- |4 aui | |
| 710 | 2 | |a Centre d'études sur la coopération juridique internationale. |4 edt | |
| 710 | 2 | |a École nationale des chartes. |4 edt | |
| 710 | 1 | |a France. |b Comité d'histoire du Ministère de la culture. |4 edt | |
| 997 | |0 445284 |1 Livre papier |a Ressource papier |c 0/Orléans/ |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/ |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, 008 MIL | ||