Le droit des États-Unis d'Amérique : sources et techniques
Gorde:
| Egile Nagusiak: | , |
|---|---|
| Formatua: | Livre papier |
| Hizkuntza: | Français |
| Argitaratua: |
Paris :
Dalloz
1955.
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| Saila: | Les systèmes de droit comtemporains / Institut de droit comparé de l'Université de Paris
VI |
| Gaiak: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Aurkibidea:
- 1e partie : Les sources réelles et les techniques.
- Chapitre 1 : La Common Law.
- Section 1: Histoire de la Common Law.
- Section 2 : Principes fondamentaux et nature de la Common Law.
- Section 3 : La force des précédents.
- Section 4 : Théorie de la Common Law des Etats-Unis.
- Chapitre 2 : Le droit législatif.
- Section 1: Théorie générale de la loi.
- Section 2 : Interprétation de la loi.
- Chapitre 3 : La Doctrine.
- Chapitre 4 : Les efforts de clarification, codification, perfectionnement ou unification du droit des états.
- 2e partie : Les sources formelles.
- Chapitre 1 : les décisions judiciaires.
- Section 1 : l'histoire des recueils d'arrêts.
- Section 2 : Les caractères des recueils modernes.
- Section 3 : L'Annotated Reports System et les American Law Reports.
- Section 4 : Le National Reporter System.
- Section 5 : Les recueil d'arrêts fédéraux.
- Section 6 : Les recueils spécialisés.
- Chapitre 2 : Le droit législatif.
- Chapitre 3 : La Doctrine.
- Section 1 : Les encyclopédies, dictionnaires et publications sur feuilles mobiles.
- Section 2 : Traités, manuels, monographies.
- Section 3 : Les revues juridiques.