Histoire du droit des obligations
Comment les Romains concluaient-ils un contrat de mandat ? Quel est le fondement de la force obligatoire du contrat dans le système du Code civil ? Quelle conception de la responsabilité personnelle ou du fait à autrui les rédacteurs du Code civil se faisaient-ils ? C'est à toutes ces questions...
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| Autor principal: | |
|---|---|
| Formato: | Livre papier |
| Idioma: | Français |
| Publicado em: |
Paris :
Economica
DL 2012.
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| Edição: | 2e édition. |
| Colecção: | Corpus. Histoire du droit
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| Assuntos: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Sumário:
- Livre I Introduction
- Chapitre préliminaire : L'obligation
- Partie I : Notions
- Chapitre I : Formalisme, réalisme et consensualisme
- Chapitre II : Classifications et réglementation
- Partie II : La détermination du contrat
- Chapitre I : La détermination du contrat de l'intérieur : le contenu du contrat
- Chapitre II : La détermination de l'extérieur : le contrat et son environnement
- Chapitre III : L'interprétation du contrat
- Partie III : Le contrat comme acte obligatoire
- Chapitre I : La force obligatoire du contrat et son fondement
- Chapitre II : Le contrat et sa sanction
- Livre II : La responsabilité
- Partie I : La responsabilité délictuelle du fait personnel
- Chapitre introductif
- Chapitre I : De la casuistique...
- Chapitre II : ... à la clause générale de responsabilité
- Chapitre III : La responsabilité du fait personnel sous l'empire du Code civil
- Chapitre IV : L'abus des droits
- Partie II : La responsabilité pour les faits non personnels
- Chapitre I : Le système romain
- Chapitre II : L'évolution de la responsabilité du fait d'autrui après Rome
- Chapitre III : L'évolution de la responsabilité du fait des choses depuis Rome
- Bibliographie
- Index rerum
- Index des noms