La Commission au coeur du système institutionnel des Communautés européennes :: SCD d'Orléans

La Commission au coeur du système institutionnel des Communautés européennes

La Commission au coeur du système institutionnel des Communautés européennes

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Andre forfattere:	Louis, Jean-Victor, juriste (Directeur de la publication), Waelbroeck, Denis (Directeur de la publication)
Format:	Livre papier
Sprog:	Français
Udgivet:	Bruxelles : Éd. de l'Université de Bruxelles 1989.
Serier:	Études européennes
Fag:	Communautés européennes > Commission > 1967-1993 Union européenne Actes de congrès
Kommentar:	Ouvrage issu de la journée d'études organisée par l'Institut d'études européennes à Bruxelles le 10 décembre 1988
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Lignende værker

La commission des communautés européennes et l'élargissement de l'Europe : Colloque organisé les 23-24-25 novembre 1972
Udgivet: (1974)

Commissaires et juges dans les communautés européennes
af: Condorelli Braun, Nicole
Udgivet: (1972)

La Commission européenne, 1973-1986 : histoire et mémoires d'une institution
Udgivet: (2014)

La Commission européenne, 1958-1972 : histoire et mémoires d'une institution
Udgivet: (2007)

Le contrôle communautaire des concentrations
af: Zachmann, Jacques
Udgivet: (1994)

Les commissaires européens : technocrates, diplomates ou politiques ?
af: Joana, Jean, 1968-...., politiste, et autres
Udgivet: (2013)

Un sociologue à la Commission européenne
af: Mérand, Frédéric, 1976-
Udgivet: (2021)

Le contrôle politique du Parlement européen sur les exécutifs communautaires
af: Chauchat, Mathias, 1956-...., juriste
Udgivet: (1989)

Droit institutionnel des Communautés européennes
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (1990)

Droit institutionnel des communautés européennes : recueil de textes
Udgivet: (1974)

Droit institutionnel des Communautés européennes : avec références au Traité sur l'Union européenne
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (1993)

Le nouveau concert européen
af: Delors, Jacques, 1925-2023, homme politique
Udgivet: (2025)

La cour de justice des Communautés européennes
af: Boudant, Joël, 19..-...., juriste
Udgivet: (2005)

La Commission européenne
Udgivet: (2021)

Institutions européennes et identités européennes
Udgivet: (1998)

Les règles de procédure dans l'application par la Commission du règlement européen sur les concentrations.
af: Marcou, Alain
Udgivet: (1993)

La Cour des comptes des Communautés européennes
af: Orsoni, Gilbert, 1947-...., juriste
Udgivet: (1983)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux - concurrence - dispositions fiscales - agriculture - transports - politiques économique, commerciale, sociale
Udgivet: (1983)

Droit institutionnel des Communautés européennes
af: Boulouis, Jean, 1927-1997
Udgivet: (1991)

Le Conseil européen
af: Taulègne, Béatrice
Udgivet: (1993)

Les Décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et leurs effets juridiques
af: Plouvier, Liliane
Udgivet: (1975)

Les années Barroso : 2004-2014
af: Bussière, Éric, 1955-, et autres
Udgivet: (2016)

La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes relative aux relations extérieures des Communautés
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (2008)

La jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes
af: Rizzo, Fabrice, 1968-
Udgivet: (1991)

L'avenir institutionnel des communautés européennes
af: Dehousse, Fernand, 1906-1976
Udgivet: (1967)

The EU political system after the 2019 European elections
af: Costa, Olivier, 1969-...., politiste
Udgivet: (2023)

Les communautés européennes : l'Union européenne : droit institutionnel
af: Manin, Philippe, 1939-2017
Udgivet: (1993)

Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes
af: Van Raepenbusch, Sean, juriste
Udgivet: (1996)

Aperçu des travaux de la Cour de justice des Communautés européennes.
Udgivet: (1984)

Au service des citoyens européens : fonctionnement de la Commission européenne
Udgivet: (2003)

Étude de la responsabilité extracontractuelle de la Communauté économique européenne : de la référence aux principes généraux communs à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome
af: Fines, Francette, 1960-...., juriste
Udgivet: (1990)

L'Union européenne et les communautés européennes : le système institutionnel
Udgivet: (1996)

La France devant la Cour de justice des Communautés européennes
af: Buffet-tchakaloff, Marie-france
Udgivet: (1985)

Les courtiers du capitalisme : Milieux d affaires et bureaucrates à Bruxelles
af: Laurens, Sylvain, 1978-...., sociologue
Udgivet: (2016)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
Udgivet: (1991)

Les communautés européennes : l'Union européenne : droit institutionnel
af: Manin, Philippe, 1939-2017
Udgivet: (1997)

Droit institutionnel de l'Union et des Communautés Européennes
af: Rideau, Joël, 1939-
Udgivet: (1999)

Droit institutionnel de l'Union et des Communautés européennes
af: Rideau, Joël, 1939-
Udgivet: (2002)

Aperçu des travaux de la Cour de justice des Communautés européennes ... et audiences solennelles.
Udgivet: (1986)

Le droit de la Communauté économique européenne : commentaire du traité et des textes pris pour son application la Cour de justice, les actes des institutions
Udgivet: (1983)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales