Droit criminel. Volume II, L'infraction et la responsabilité
La 4e de couverture indique : "Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu elles entraînent, s inscrit dans le cadre de la recherche d un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupat...
Gardado en:
| Autor Principal: | |
|---|---|
| Formato: | Livre papier |
| Idioma: | Français |
| Publicado: |
Bruxelles :
Larcier
DL 2012, cop. 2012.
|
| Series: | Masters droit
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Table des matières:
- PARTIE 2 L infraction pénale
- CHAPITRE INTRODUCTIF La théorie de l infraction
- SECTION 1 Les classifications générales des infractions
- SECTION 2 La recherche d une approche théorique de l infraction
- CHAPITRE 1 L élément matériel
- SECTION 1 L infraction consommée
- SECTION 2 L infraction tentée
- CHAPITRE 2 L élément psychologique
- SECTION 1 Les confusions traditionnelles
- SECTION 2 La reformulation de la subjectivité infractionnelle
- PARTIE 3 La responsabilité pénale
- Introduction
- SECTION 1 Le concept traditionnel de responsabilité pénale
- SECTION 2 La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
- TITRE 1 Le jugement de responsabilité
- Sous-titre 1 L existence de la responsabilité pénale
- CHAPITRE 1 L imputabilité subjective
- SECTION 1 Les fondements
- SECTION 2 Le contenu juridique
- CHAPITRE 2 La culpabilité subjective
- Sous-titre 2 L absence ou l atténuation de responsabilité
- CHAPITRE 1 Les causes de disparition de l imputabilité subjective
- SECTION 1 Une cause pathologique : la maladie mentale grave
- SECTION 2 Une cause non pathologique : l erreur inévitable sur le droit
- CHAPITRE 2 Les causes d atténuation ou d inexistence de la culpabilité subjective
- SECTION 1 L atténuation discutable de la culpabilité subjective
- SECTION 2 L absence légitime de la culpabilité subjective
- TITRE 2 La qualité du responsable
- CHAPITRE 1 La participation de l agent à l acte
- SECTION 1 L auteur
- SECTION 2 Le complice
- SECTION 3 Le co-auteur
- CHAPITRE 2 La nature des participants à l acte
- SECTION 1 La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
- SECTION 2 Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
- Bibliographie
- Index alphabétique des matières