Le guide des infractions : :: SCD d'Orléans

Bibliografske podrobnosti
Glavni avtor:	Crocq, Jean-Christophe
Format:	Livre papier
Jezik:	Français
Izdano:	Paris : Dalloz 2003.
Izdaja:	5e édition.
Serija:	Guides Dalloz
Teme:	Infractions > France Poursuites judiciaires > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, poursuites pénales, procès pénal et sanction, droit des victimes
od: Crocq, Jean-Christophe
Izdano: (2005)

Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droits des victimes
od: Crocq, Jean-Christophe
Izdano: (2008)

Le guide des infractions : ; Le guide pénal crimes, délits, contraventions, sanctions administratives : enquête judiciaire, police technique, médecine légale, poursuites et alternatives pénales, procès et sanction, droits des victimes
od: Crocq, Jean-Christophe
Izdano: (2016)

Le guide pénal : ; Le guide des infractions procédure pénale, enquête judiciaire, police technique, médecine légale, poursuites et alternatives pénales, procès et sanction, droits des victimes : droit pénal spécial, crimes, délits, contraventions, sanctions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2019)

Le guide pénal : ; Le guide des infractions procédure pénale, enquête et instruction judiciaire, détention provisoire et contrôle judiciaire, police technique, médecine et psychologie légales, poursuites et alternatives pénales, procès pénal, appel et cassation, sanction, parcours d'exécution de la peine, droits des victimes : droit pénal spécial, crimes, délits, contraventions, sanctions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2022)

Le guide pénal : ; Le guide des infractions procédure pénale, enquête pénale et instruction judiciaire, détention provisoire et contrôle judiciaire, police technique, médecine et psychologie légales, poursuites et alternatives pénales, procès pénal, nullités, appel et cassation, peine et parcours d'exécution de la peine, droits des victimes : droit pénal spécial, éléments constitutifs, crimes, délits, contraventions, peines principales et complémentaires, infractions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2023)

Le guide pénal : ; Le guide des infractions procédure pénale, enquête judiciaire, détention provisoire, contrôle judiciaire, surveillance électronique, police technique, médecine légale, poursuites et alternatives pénales, procès et sanction, appel et cassation, droits des victimes : droit pénal spécial, crimes, délits, contraventions, sanctions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2021)

Le guide pénal : procédure - infractions : enquête pénale, instruction judiciaire, garde à vue, détention, contrôle judiciaire, saisies et confiscations, police technique, médecine et psychologie légales, poursuites, alternatives pénales, procès pénal, nullités, appel et cassation, peine, parcours d'exécution de la peine, droits des victimes, droit pénal spécial, éléments constitutifs, crimes, délits, contraventions, peines principales et complémentaires, infractions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2024)

Le guide pénal : procédure - infractions : enquête pénale, instruction judiciaire, garde à vue, détention, contrôle judiciaire, saisies et confiscations, police technique, médecine et psychologie légales, poursuites, alternatives pénales, procès pénal, nullités, appel et cassation, peine, parcours d'exécution de la peine, droits des victimes, droit pénal spécial, éléments constitutifs, crimes, délits, contraventions, peines principales et complémentaires, infractions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2025)

Le guide pénal : procédure, infractions : enquête pénale, instruction judiciaire, garde à vue, détention, contrôle judiciaire, saisies et confiscations, police technique, médecine et psychologie légales, poursuites, alternatives pénales, procès pénal, nullités, appel et cassation, peine, parcours d'exécution de la peine, droits des victimes : droit pénal spécial, éléments constitutifs, crimes, délits, contraventions, peines principales et complémentaires, infractions administratives
od: Crocq, Jean-Christophe, 19..-
Izdano: (2025)

Terrorisme-infractions, poursuites pénales et indemnisation
od: Mayaud, Yves, 1946-
Izdano: (2020)

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Izdano: (2017)

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Izdano: (2014)

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od: Duran, Patrice, 19..-...., sociologue
Izdano: (1999)

La victime de l'infraction pénale
od: Beaussonie, Guillaume, 1981-, et autres
Izdano: (2016)

SLAPP : bâillonnement et répression judiciaire du discours politique
od: Landry, Normand
Izdano: (2012)

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od: Rassat, Michèle-Laure, 1940-
Izdano: (1995)

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od: Duret, Jacques
Izdano: (2023)

Traité des procès-verbaux en matière de délits et de contraventions
od: Mangin, Jean-Henri-Claude, 1786-1835
Izdano: (1839)

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od: Mainguy, Daniel, 1966-
Izdano: (2023)

Essai sur la notion d'infraction pénale
od: Dana, Adrien-Charles, 1945-2026
Izdano: (1982)

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od: Conte, Philippe, 1953-...., juriste, et autres
Izdano: (2002)

Droit pénal spécial : principaux crimes et délits contre les personnes et contre les biens
od: Bernardini, Roger, 1946-...., juriste
Izdano: (2000)

The case for the prosecution in the Ciceronian era
od: Alexander, Michael Charles, 1947-
Izdano: (2002)

Droit pénal spécial et droit pénal des affaires : les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens, les atteintes aux intérêts publics, droit pénal des entreprises et des sociétés
od: Ambroise-Castérot, Coralie, 1971-
Izdano: (2019)

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od: Lévy, René, 1952-, et autres
Izdano: (1986)

Le droit du plus fort : nos dommages, leur intérêts
od: Voisard, Anne-Marie, 19..-
Izdano: (2018)

Les infractions du monde des affaires
od: Stolowy, Nicole
Izdano: (2003)

Droit pénal spécial : Livres 2 et 3 du code pénal : infractions contre les personnes et les biens
od: Daury-Fauveau, Morgane, 19..-
Izdano: (2010)

Droit pénal spécial : infractions du code pénal
od: Rassat, Michèle-Laure, 1940-
Izdano: (2011)

Droit pénal spécial : infractions du Code pénal
od: Rassat, Michèle-Laure, 1940-
Izdano: (2024)

L'infraction pénale en droit public
Izdano: (2010)

Alcoolisme et infractions contre les personnes
od: Mosès, Carole
Izdano: (1986)

Droit pénal spécial et droit pénal des affaires : les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens, les atteintes aux intérêts publics, droit pénal des entreprises et des sociétés
od: Ambroise-Castérot, Coralie, 1971-
Izdano: (2018)

Droit pénal spécial. Les infractions contre les biens, les personnes, la famille, les mœurs et la paix publique
od: Vouin, Robert, 1913-1975
Izdano: (1968)

Les contraventions de grande voirie
od: Lannes, Jacques, 19..-
Izdano: (1971)

Arrestations, classements, défèrements, jugements : suivi d'une cohorte d'affaires pénales de la police à la justice
od: Aubusson de Cavarlay, Bruno, et autres
Izdano: (1995)

Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le Code pénal et par les lois les plus importantes
od: Goyet, Francisque
Izdano: (1933)

Précis de droit pénal spécial : étude des infractions punies par le code pénal et par les lois les plus importantes
od: Goyet, Francisque, et autres
Izdano: (1941)

Droit pénal spécial
od: André, Christophe, 1972-
Izdano: (2024)

Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, poursuites pénales, droit des victimes

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