Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales : nouvelle collection entièrement refondue composée par ordre alphabétique des matières, augmentée d'un nombre considérable d'arrêts et contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation jusques et y compris l'année 1824
محفوظ في:
| المؤلف الرئيسي: | |
|---|---|
| التنسيق: | Livre papier |
| اللغة: | Français |
| منشور في: |
Paris :
Bureau de la jurisprudence générale
1824-1830.
Paris : Impr. J. Smith [puis] E. Duverger [puis] Decouchant |
| الموضوعات: | |
| ملاحظة: |
Le titre du tome 1 est : Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales ou Jurisprudence générale du royaume... Le titre devient à partir du tome 6 : Jurisprudence générale du royaume ou Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes... D'après l'introduction de l'auteur, il s'agit là d'un ouvrage entièrement nouveau et non pas d'une réimpression ou seconde édition de la collection du Journal des audiences La bibliothèque possède vol.1-2; vol.4; vol.6-vol.11. |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Journal des audiences de la Cour de cassation et des cours royales Répertoire méthodique de la législation et de la jurisprudence modernes... |
جدول المحتويات:
- ABS-ARB 1
- ABM-COMM 2
- COMM-CON 3
- CON-DEM 4
- DEN-DISP 5
- DISP-ENQU 6
- ENR-EXP 7
- FAB-HOS 8
- HUI-MAN 9
- MAR-ORD 10
- ORG-SER 11
- SER-VOL 12