L'État contre les communes ? :: SCD d'Orléans

L'État contre les communes ?

L'État contre les communes ?

Salvato in:

Dettagli Bibliografici
Autore principale:	Savigny, Jean de, 1935-
Natura:	Livre papier
Lingua:	Français
Pubblicazione:	Paris : Éditions du Seuil DL 1971.
Serie:	Economie et société 2
Soggetti:	Administration communale > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documenti analoghi

L'intervention de l'État et la coopération entre communes
di: Houser, Matthieu, 1980-
Pubblicazione: (2009)

La tutelle de l'État sur les communes
di: Melleray, Guy
Pubblicazione: (1981)

La commune
di: Lachaume, Jean-François, 1937-
Pubblicazione: (2007)

La commune : sa gestion budgétaire
di: Labie, François
Pubblicazione: (1992)

Communes et démocratie. Les communes et le pays
di: Aubin, Roger
Pubblicazione: (1965)

Le partage des compétences entre l'État et la commune en droit suisse
di: Dahinden, Philippe
Pubblicazione: (1979)

Communes et démocratie. Tâches et moyens de la commune
di: Aubin, Roger
Pubblicazione: (1965)

L'action culturelle dans la commune
di: Gentil, Geneviève
Pubblicazione: (1979)

Comprendre votre commune
di: Couarieu, Jacques
Pubblicazione: (1977)

Études sur la loi municipale du 5 avril 1884 (actes des maires, arrêtés individuels, actes de gestion, règlements, accomplis par eux ou les préfets en leur lieu et place ; suppression et création des communes ; statistiques des petites communes en France et en Italie ; unions des paroisses de l'Angleterre non applicables aux communes de France ; biens et droits indivis entre plusieurs communes et conférences intercommunales.) Suivies du texte de la loi municipale du 5 avril 1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9 décembre 1884 sur l'élection des sénateurs
di: Ducrocq, Théophile, 1829-1913
Pubblicazione: (1886)

La commune
di: Lachaume, Jean-François, 1937-
Pubblicazione: (1997)

Les communes en France
di: Ducomte, Jean-Michel, 1950-
Pubblicazione: (2008)

La Commune : une collectivité au plus proche des citoyens
di: Nuno, Macarena
Pubblicazione: (2007)

Citoyen dans sa commune : propositions municipales socialistes
Pubblicazione: (1976)

La Revue des communes et des établissements publics.
Pubblicazione: (1950)

L'administration communale
di: Lachaume, Jean-François, 1937-
Pubblicazione: (1997)

La commune
di: Muret, Jean-Pierre, 1936-
Pubblicazione: (1995)

La commune devant le tribunal administratif
di: Betsch, Bernard, 1964-
Pubblicazione: (1997)

Le Système communal : état actuel et virtualités de la gestion financière des communes
di: Bouvier, Michel, 1945-, et al.
Pubblicazione: (1981)

L'affichage dans les communes
di: Trémeur, Muriel, 1964-
Pubblicazione: (2004)

Le patrimoine culturel des communes : actes de la journée d'étude organisée le 28 novembre 1998 au Centre d'études juridiques de Bourges
Pubblicazione: (1999)

Les communes françaises d'aujourd'hui
di: Cotten, Michel, 1940-2018, et al.
Pubblicazione: (1986)

L'analyse financière des communes : proposition de méthode
di: Mattret, Jean-Bernard
Pubblicazione: (1997)

Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties. par M. Raynouard, de l'Institut royal de France (Acad. franç. et Acad. des inscriptions et belles-lettres), secrétaire perpétuel honoraire de l'Acad. française.
di: Raynouard, François-Just-Marie, 1761-1836

La nouvelle gestion municipale : comptabilité et management d'une commune
di: Bouinot, Jean, 1943-2008
Pubblicazione: (1977)

Le domaine foncier des communes de 1789 au début de la Troisième République : de la communauté rurale à la collectivité publique
di: Babouin, Jean-François, 1958-
Pubblicazione: (2004)

La Commune, l'État et le droit : Bicentenaire de la Révolution et marché unique européen : [colloque tenu à Blois et à Tours les 9 et 10 novembre 1989]
Pubblicazione: (1990)

Commune et organisation : le rôle du secrétariat communal dans l'organisation du travail administratif
di: Meire, Robert
Pubblicazione: (1967)

18 textes sur la gestion communale : recueil de textes choisis sur la gestion scientifique appliquée à l'administration communale
Pubblicazione: (1981)

La Réforme municipale : bilan et perspectives
di: Bourjol, Maurice, 1924-2013
Pubblicazione: (1975)

Droit des institutions communales : maire, adjoints, conseil municipal et conseillers, organisation et fonctionnement
di: Goutal, Yvon, et al.
Pubblicazione: (2006)

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints
di: Clérembaux, Joël, 1953-
Pubblicazione: (2020)

Les compétences du conseil municipal, du maire et des adjoints
di: Clérembaux, Joël, 1953-
Pubblicazione: (2017)

La commune devant le tribunal administratif
di: Betsch, Bernard, 1964-
Pubblicazione: (2003)

Les pouvoirs du maire
di: Marillia, Georges-Daniel
Pubblicazione: (1994)

La loi municipale : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux
di: Morgand, Léon François Théophile, 1838-19
Pubblicazione: (1884)

Passion commune : secrétaire de mairie en banlieue rouge
di: Marsaud, Jacques
Pubblicazione: (2018)

La commune et les déchets
di: Chalot, Francis
Pubblicazione: (1990)

Les pouvoirs du maire
di: Marillia, Georges-Daniel
Pubblicazione: (2002)

La Commune, le conseil municipal... et les citoyens?
di: Beaunez, Roger, 19..-, et al.
Pubblicazione: (1971)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales