La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC

Présentation de l'éditeur : "Le Comité d'histoire de la Cour des comptes a été créé le 13 octobre 2009 par Philippe Séguin, alors président de la Cour. Ce premier titre du Comité d'histoire traite du contrôle de l'ARC en 1994-1995 qui a fait date à la fois dans l'histoi...

Celý popis

Uloženo v:
Podrobná bibliografie
Korporativní autor: France. Cour des comptes. Comité d'histoire (Autor)
Médium: Livre papier
Jazyk:Français
Vydáno: Paris : La documentation Française DL 2010.
Témata:
Poznámka: ARC = Association pour la recherche sur le cancer
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Variante du titre:La Cour des comptes et le contrôle de l'Association pour la recherche sur le cancer
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110 2 |a France.  |b Cour des comptes.  |b Comité d'histoire.  |4 aut 
240 1 0 |a La Cour des comptes et le contrôle de l'Association pour la recherche sur le cancer 
245 1 0 |a La Cour des comptes et le contrôle de l'ARC   |c Comité d'histoire de la Cour des comptes ; [rédigé par Georges Capdeboscq et Michel-Pierre Prat]. 
260 |a Paris :  |b La documentation Française,  |c DL 2010. 
300 |a 1 vol. (91 p.) :  |b ill., couv. ill. ;  |c 18 cm. 
500 |a ARC = Association pour la recherche sur le cancer 
504 |a Notes bibliogr. 
520 |a Présentation de l'éditeur : "Le Comité d'histoire de la Cour des comptes a été créé le 13 octobre 2009 par Philippe Séguin, alors président de la Cour. Ce premier titre du Comité d'histoire traite du contrôle de l'ARC en 1994-1995 qui a fait date à la fois dans l'histoire de la Cour et dans celle des organismes faisant appel à la générosité publique. C'est l'histoire de ce contrôle qui nous est ici présentée par les deux magistrats qui l'ont mené à bien et dans les conditions qu'ils rapportent, en mettant l'accent sur les méthodes et les procédures utilisées dans un domaine nouveau pour la juridiction. Un modèle d'efficacité ; une écriture concise et accessible à tous." 
650 |a Association pour la recherche sur le cancer  |c France  |x Vérification comptable 
650 |a Association pour la recherche sur le cancer  |c France  |x Pratiques déloyales 
700 1 |a Capdeboscq, Georges,  |d 1940-  |4 sec 
700 1 |a Prat, Michel-Pierre,  |d 1946-  |4 sec 
997 |0 387410  |1 Livre papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, PS12536