Manuel rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, réglemens d'administration et ordonnances du Roi, publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois de l'état, des établissemens publics et particuliers ; les biens communaux ; les bêtes à laine ; les canaux de navigation et d'irrigation et cours d'eau ; la chasse et la pêche ; les chemins vicinaux ; les desséchemens et défrichemens ; les droits de parcours et d'usage ; les éprizooties ; les gardes-champêtres ; les grains ; les haras ; les mines, minières et carrières ; les pépinières et plantations, et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales, et le régime forestier : suivi des dispositions du code civil, du code d'instruction criminelle et du code pénal, qui concernent les propriétés rurales et les délits ruraux et forestiers par L. Rondonneau.
Tekijä: Rondonneau, Louis, 1759-1834
