Règlement de sécurité incendie des établissements soumis au code du travail

Gorde:
Xehetasun bibliografikoak
Egile nagusia: Du Bellay, Jean-Charles
Beste egile batzuk: Rubio, François, 1947- (Ilustratzailea), Piccoli, Robert (Introdukzio egilea, etabar.)
Formatua: Livre papier
Hizkuntza:Français
Argitaratua: Paris : Ed. Le moniteur impr. 2009, cop. 2009.
Edizioa:2e édition.
Saila:Moniteur référence technique
Gaiak:
Oharra: La couv. porte en plus : "textes officiels, obligations, établissements tertiaires existants, établissements tertiaires neufs, établissements industriels, installations classées, parcs de stationnement, désenfumage, façades, installations électriques, installations de gaz, stockage des hydrocarbures"
La couv. porte en plus : "à jour du nouveau code du travail"
Certains exemplaires mesurent 27,9 cm
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Aurkibidea:
  • P. 9
  • Préface
  • P. 11
  • Sigles et abréviations
  • P. 13
  • Table chronologique des textes
  • P. 19
  • Chapitre 1 Principes d'application, codification et commentaires des textes réglementaires et normatifs-Obligations des exploitants
  • P. 39
  • Chapitre 2 Définition et domaine d'application du Code du travail
  • P. 53
  • Chapitre 3 Éléments tertiaires en activité-Règles d'exploitation
  • P. 83
  • Chapitre 4 Établissements tertiaires en construction
  • P. 181
  • Chapitre 5 Installations électriques
  • P. 207
  • Chapitre 6 Chaufferies
  • P. 231
  • Chapitre 7 Alimentation en gaz et stockage des hydrocarbures
  • P. 251
  • Chapitre 8 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et établissements industriels
  • P. 369
  • Chapitre 9 Parcs de stationnement
  • P. 411
  • Index
  • P. 415
  • Table des matières