Droit civil : deuxième année. Les obligations
Sparad:
| Huvudupphovsmän: | , |
|---|---|
| Materialtyp: | Livre papier |
| Språk: | Français |
| Publicerad: |
Paris :
Sirey : Dalloz
2008.
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| Upplaga: | 11e édition, 2008. |
| Serie: | Université
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| Ämnen: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Variante du titre: | Les obligations |
| Edition sous un autre format: | • Droit civil, deuxième année, Les obligations, Yvaine Buffelan-Lanore,... et Virginie Larribau-Terneyre,..., 11e édition, Paris, Dalloz, 2008, Hors collection Sirey, 978-2-247-09808-8 |
Innehållsförteckning:
- Première partie, Les principes généraux du droit des obligations
- Titre I, Notion d'obligation et différentes sortes d'obligations
- Titre II, Les éléments d'un régime commun à toutes les obligations indépendamment de leur source
- Deuxième partie, Les actes juridiques : les contrats
- Titre I, La formation du contrat
- Titre II, Les effets du contrat
- Troisième partie Les faits juridiques
- Titre I, Les quasi-contrats
- Titre II, La responsabilité civile