Accidents scolaires et responsabilités
Gorde:
| Egile Nagusiak: | Roque, Jean-Daniel, Thomas-Bion, Frédérique (Egilea) |
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| Formatua: | Livre papier |
| Hizkuntza: | Français |
| Argitaratua: |
Paris :
Berger-Levrault
DL 2004.
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| Saila: | Les indispensables
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| Gaiak: | |
| Oharra: |
De plus en plus, la question de la responsabilité des acteurs scolaires est posée autour des accidents affectant les élèves en classe. Analyse 200 accidents scolaires. Pour chaque cas, est présenté le régime juridique qui lui est rattaché et la jurisprudence en vigueur. |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Antzeko izenburuak
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De la responsabilité et de l'assurance des accidents causés ou subis par les élèves des établissements d'enseignement
(Thèse et Mémoire papier)
Combescure, Jean, 19..-
, 1937 -
La responsabilité des enseignants : sécurité des élèves, protection de l'enfance : pour exercer avec sérénité
(Livre papier)
La Découverte, 2002 -
L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
(Livre papier)
Viney, Geneviève, 1937-2023
LGDJ, 1993 -
Le droit des accidents de la circulation : après la réforme du 5 juillet 1985
(Livre papier)
Chabas, François, 1940-
Gazette du Palais : Librairies techniques, 1985 -
Cadre juridique en EPS et recueil de jurisprudence
(Livre papier)
Thomas-Bion, Frédérique
Éd. Revue EPS, 2002

