Droit des obligations
Gespeichert in:
| 1. Verfasser: | |
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| Format: | Livre papier |
| Sprache: | Français |
| Veröffentlicht: |
Rosny-sous-Bois :
Bréal
DL 2008.
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| Ausgabe: | 3e édition. |
| Schriftenreihe: | Lexifac. Droit
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| Schlagworte: | |
| Anmerkung: |
La couv. porte en plus : "Licence" Autre(s) tirage(s) : 2009 |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Inhaltsangabe:
- L'acte juridique : le contrat
- Titre I : Notions générales du contrat
- Titre II : La validité du contrat
- Titre III : Les effets du contrat
- Le fait juridique
- Titre I : La notion de responsabilité délictuelle
- Titre II : Le fait générateur de responsabilité délictuelle
- Titre III : La réparation du dommage
- Les quasi-contrats
- Titre I : Les quasi-contrats du code civil
- Titre II : Les quasi-contrats créés par la jurisprudence
- La théorie générale des obligations
- Titre I : La structure et la protection de l'obligation
- Titre II : La circulation et l'extinction de l'obligation