Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme : essai d'analyse théorique

Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme, à l'inverse des opinions individuelles des juges à la Cour internationale de justice, sont un thème largement inexploré en doctrine. Celle-ci, pourtant, s'y réfère toujours plus fréquemment pour étayer et conf...

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محفوظ في:
التفاصيل البيبلوغرافية
المؤلف الرئيسي: Rivière, Florence
مؤلفون آخرون: Sudre, Frédéric, 1949- (مرشد الأطروحة)
التنسيق: Thèse et Mémoire papier
اللغة:Français
منشور في: [S.l.] : [s.n.] 2004.
الموضوعات:
ملاحظة: Publication autorisée par le jury
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Variante du titre:Separate opinions of juges at the European court of human rights : attemp of a theorical analysis
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100 1 |a Rivière, Florence. 
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245 1 0 |a Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme :  |b essai d'analyse théorique   |c Florence Rivière ; sous la dir. de Frédéric Sudre. 
260 |a [S.l.] :  |b [s.n.],  |c 2004. 
300 |a 406 f. ;  |c 30 cm. 
500 |a Publication autorisée par le jury 
502 |a Thèse doctorat. Droit public. Montpellier 1. 2004 
504 |a Bibliogr. f. 385-401 
520 |a Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme, à l'inverse des opinions individuelles des juges à la Cour internationale de justice, sont un thème largement inexploré en doctrine. Celle-ci, pourtant, s'y réfère toujours plus fréquemment pour étayer et confirmer ses propres commentaires des arrêts et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Mal connu toutefois du fait notamment de son extranéité, l'instrument n'est généralement appréhendé que par le truchement de la controverse que son existence ne laisse pas de susciter. En France, le débat porte essentiellement sur le danger que son introduction dans la pratique du juge constitutionnel ferait courir à l'autorité de sa jurisprudence. Cette perspective aux contours souvent déformés empêche l'observateur d'en saisir clairement la réalité, quand elle ne lui fait pas tout simplement perdre de vue son utilité juridique. Sans doute est-ce la raison pour laquelle, dans la matière du droit international où la problématique est également présente, la tendance actuelle de la doctrine est à s'extraire de la controverse pour tâcher de déterminer la fonction de l'opinion séparée. L'ambition de cette thèse est d'accomplir une démarche similaire au regard des opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme. L'étude se veut résolument analytique, une démarche théorique ne permettant pas de sortir l'instrument d'une approche sclérosée par les termes de la controverse dont il fait l'objet. L'auteur définit d'abord la nature de l'opinion séparée, puis détermine sa fonction dans le système de la Convention pour conclure finalement que l'instrument y joue un rôle similaire à celui tenu par la doctrine. 
650 |a Cour européenne des droits de l'homme 
650 |a Opinions dissidentes (droit) 
650 |a Thèses et écrits académiques 
700 1 |a Sudre, Frédéric,  |d 1949-  |4 ths 
775 0 |0 089488636  |t Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme  |f Florence Rivière,...  |c Bruxelles  |n Bruylant  |d 2004  |p 1 vol. (IX-464 p.).  |z 2-8027-2016-3 
787 0 8 |i Reproduced as:  |0 202577945  |t Les opinions séparées des juges à la Cour européenne des droits de l'homme  |o essai d'analyse théorique  |f Florence Rivière  |c Lille  |n Atelier national de reproduction des thèses  |d 2005  |p 2 microfiches  |s Lille-thèses 
997 |0 236062  |1 Thèse et Mémoire papier  |a Ressource papier  |c 0/Orléans/  |c 1/Orléans/BU Droit, Economie, Gestion/  |z Orléans, BU Droit, Economie, Gestion, TD Montpellier 2004-3