Propriété et contrat :: SCD d'Orléans

Propriété et contrat

Propriété et contrat

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Opis bibliograficzny
1. autor:	Bufnoir, Claude, 1832-1898
Kolejni autorzy:	Boudot, Michel, 1969- (Redaktor)
Format:	Livre papier
Język:	Français
Wydane:	[Paris] : Poitiers : LGDJ ; Université de Poitiers DL 2005, cop. 2005.
Wydanie:	Nouvelle édition /
Seria:	Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers 13
Hasła przedmiotowe:	Propriété > France > 19e siècle Biens (droit) > France > 19e siècle Contrats > France > 19e siècle
Komentarz:	Réédition de l'ouvrage imprimé en 1924
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

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Propriété et contrat : théorie des modes d'acquisition des droits réels et des sources des obligations
od: Bufnoir, Claude, 1832-1898
Wydane: (1900)

Traités des contrats aléatoires & du mandat : livre III, titres XII et XIII du Code civil (articles 1964 à 2010, et loi du 28 mars 1885)
od: Guillouard, Louis-Vincent, 1845-1925
Wydane: (1894)

De la propriété : du communisme, du socialisme et de l'impôt
od: Thiers, Adolphe, 1797-1877
Wydane: (2011)

Évolution ascendante du contrat de transport : au cours du XIXe et du XXe siècle
od: Josserand, Louis, 1868-1941
Wydane: (1940)

Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux et en particulier sur les propriétés de cette nature situées dans l'ancienne province de Bretagne
od: Nadaud, Horace-Léon-Léonard

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
od: Demolombe, Charles, 1804-1887
Wydane: (1870)

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
od: Demolombe, Charles, 1804-1887
Wydane: (1871)

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
od: Demolombe, Charles, 1804-1887
Wydane: (1875)

Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de mariage.
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1901)

Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de mariage.
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1901)

Traité du contrat de mariage. Titre V, du code civil
od: Guillouard, Louis-Vincent, 1845-1925
Wydane: (1888)

Explication théorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. Commentaire-traité des petits contrats. Cautionnement. Transactions. Contrainte par corps. Nantissement
od: Pont, Paul, 1808-1888
Wydane: (1867)

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France, 1750-1914
od: Vivier, Nadine, 1949-
Wydane: (2021)

Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France, 1750-1914
od: Vivier, Nadine, 1949-
Wydane: (2021)

Traité des contrats et des obligations en général, suivant le code civil ; ouvrage dans lequel on a constamment cherché à faire l'application des principes, d'après l'autorité de la jurisprudence ancienne et moderne, les décisions du droit romain, et les opinions des plus célèbres jurisconsultes. Par Mr A. Duranton, professeur à la faculté de droit de Paris, avocat à la Cour royale. Tome premier [-Tome quatrième].
od: Duranton, Alexandre, 1785-1866

Traité de la distinction des biens : de la propriété : de l'usufruit, de l'usage de l'habitation
od: Demolombe, Charles, 1804-1887
Wydane: (1870)

Des Biens communaux et de la police rurale et forestière
od: Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas, 1742-1829
Wydane: (1833)

Propriété défendue : la société française à l'épreuve du vol, XIXe-XXe siècle
od: Houte, Arnaud-Dominique, 1977-
Wydane: (2021)

La production de l'immatériel : théories, représentations et pratiques de la culture au XIXe siècle : [contributions du congrès de la Société des études romantiques et dix-neuviémistes, tenu à Lyon les 14, 15 et 16 mai 2003]
od: Mollier, Jean-Yves, 1947-, i wsp.
Wydane: (2008)

Maisons de Paris et propriétaires parisiens au XIXe siècle : 1809-1880
od: Daumard, Adeline, 1924-2003
Wydane: (1965)

Les paysans beaucerons au XIXème siècle
od: Farcy, Jean-Claude, 1945-2020
Wydane: (1989)

Quelques mots sur l'instruction publique en France
od: Bréal, Michel, 1832-1915
Wydane: (1872)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des biens
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1896)

Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de louage.
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1900)

Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de louage.
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1901)

Les propriétés collectives face aux attaques libérales, 1750-1914 : Europe occidentale et Amérique latine
od: Vivier, Nadine, 1949-
Wydane: (2015)

Des donations entre-vifs et des testaments. De la forme des donations entre-vifs et de leur irrévocabilité
od: Saintespès-Lescot, E.
Wydane: (1855)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des donations entre vifs et des testaments.
od: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, i wsp.
Wydane: (1899)

Des donations entre-vifs et des testaments. des règles sur la forme des testaments, des institutions d'héritiers des legs
od: Saintespès-Lescot, E.
Wydane: (1858)

Des donations entre-vifs et des testaments. Des exécuteurs testamentaires, de la révolution des testaments et de leur caducité, des dispositions permises en faveur des petits-enfants et des neveux du donateurs [etc]
od: Saintespès-Lescot, E.
Wydane: (1861)

Des Donations entre-vifs et des testaments. Des substitutions prohibées et la capacité de disposer ou de recevoir
od: Saintespès-Lescot, E.
Wydane: (1855)

Des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Civil. De la portion disponible et de la réduction
od: Saintespès-Lescot, E.
Wydane: (1849)

Explication théorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
od: Pont, Paul, 1808-1888, i wsp.
Wydane: (1856)

Code des lois politiques et administratives : annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz
od: Dalloz, Édouard, 1826-1886, i wsp.
Wydane: (1891)

Code des lois [politiques et] administratives : annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz
od: Dalloz, Édouard, 1826-1886, i wsp.
Wydane: (1887)

Droit civil expliqué : des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon
od: Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869, juriste
Wydane: (1855)

Traité des minorités, tutelles et curatelles de la puissance paternelle, des émancipations, conseils de famille, interdictions et généralement des capacités et incapacités... suivant la nouvelle législation
od: Magnin, A., avocat à la Cour de Paris
Wydane: (1833)

Explication théorique et pratique du code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales
od: Pont, Paul, 1808-1888
Wydane: (1880)

Des Donations entre-vifs et des testaments. De la portion disponible et de la réduction
od: Saintespès-Lescot
Wydane: (1855)

Des Donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code civil. Des substitutions prohibées et de la capacité de disposer ou de recevoir par donation entre-vifs ou par testament
od: Saint-Espès-Lescot, Émile, 1816-1892
Wydane: (1849)

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