Annales de la chambre des députés, Débats parlementaires
Enregistré dans:
| Nouveau titre: | Débats de l'Assemblée consultative provisoire |
|---|---|
| Titre précédent: | Annales du Sénat et de la Chambre des députés |
| Collectivité auteur: | |
| Format: | Revue papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Impr. du Journal officiel
1881-1946.
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| Sujets: | |
| Note: |
D'après le catalogue collectif anglais, COPAC, la publication cesse en 1946 Cette éd. cumulative du : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Chambre des députés, ISSN 1270-5942, reproduit les comptes rendus des débats parlementaires de la Chambre des députés |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| État de collection: | Orléans-BU Droit, Vol. 1 (1882) - Vol. 2 (1895) [les volumes sont des tomes], GP8-3 |
| Variante du titre: | Annales de la chambre des députés :, session ordinaire de...., Débats parlementaires Annales de la Chambre des députés :, session extraordinaire de...., Débats parlementaires Annales de la Chambre des députés :, sessions extraordinaires de...., Débats parlementaires |
| A pour supplément: | Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, 2607-3765 |
Table des matières:
- Comprend les sessions ordinaires et extraordinaires
- Le t. 170 contient aussi la séance du 10 juillet 1940 à Vichy (Assemblée nationale, réunissant la Chambre des députés et le Sénat)