Les holdings à l'épreuve de la TVA :: SCD d'Orléans

Les holdings à l'épreuve de la TVA

Les holdings à l'épreuve de la TVA

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Sonraí bibleagrafaíochta
Príomhchruthaitheoir:	Bernaerts, Yves
Formáid:	Livre papier
Teanga:	Français
Foilsithe / Cruthaithe:	Bruxelles : Bruylant 2001.
Ábhair:	Union européenne > Cour de justice Droit fiscal > Pays de l'Union européenne Droit fiscal (droit européen) > Jurisprudence Holdings > Pays de l'Union européenne Taxe sur la valeur ajoutée > Pays de l'Union européenne
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Míreanna comhchosúla

La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif : Colloque international du 19 octobre 2012
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif : Colloque international du 19 octobre 2012
Foilsithe / Cruthaithe: (2018)

L'entreprise face à la T.V.A : séminaire organisé à Liège les 13, 14 et 15 novembre 1969.
Foilsithe / Cruthaithe: (1970)

Directive TVA 2006/112 : commentaire article par article
de réir: Berlin, Dominique, 1952-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

La TVA européenne : les régimes de TVA applicables aux échanges avec les autres États membres de la CEE
de réir: Villemot, Dominique, 1954-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (1994)

Quelle TVA le 1er janvier 1993 ?
Foilsithe / Cruthaithe: (1988)

La TVA à l'heure européenne
de réir: Philippe, Jean-Jacques, 19..-2009
Foilsithe / Cruthaithe: (1993)

Politique fiscale
de réir: Berlin, Dominique, 1952-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (2012)

Fiscalité et marché unique européen
Foilsithe / Cruthaithe: (1988)

Stratégies fiscales des états et des entreprises : souveraineté et concurrence
Foilsithe / Cruthaithe: (2009)

Fiscalité des instruments financiers des entreprises dans la Communauté européenne
Foilsithe / Cruthaithe: (1991)

Droit communautaire et impôts directs
de réir: Ginter, Éric, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (2011)

Pour un serpent fiscal européen : de la concurrence à l'harmonisation
Foilsithe / Cruthaithe: (2005)

Vers l'Europe fiscale : l'entreprise française face à ses concurrentes
de réir: Collette, Christine, 1948-
Foilsithe / Cruthaithe: (1991)

Inventaire des impôts perçus dans les Etats membres des Communautés européennes au profit de l'Etat et des collectivités locales, Länder, départements, régions, districts, provinces, communes
Foilsithe / Cruthaithe: (1984)

Les objets d'art dans l'Union européenne : aspects juridiques et pratiques : actes d'une rencontre organisée le 27 septembre 1993
de réir: Byrne-Sutton, Quentin, et al.
Foilsithe / Cruthaithe: (1994)

L'union européenne et la régulation de la concurrence fiscale
de réir: Santos, António Carlos dos
Foilsithe / Cruthaithe: (2009)

L'harmonisation de la fiscalité de l'épargne dans les pays de la communauté
de réir: Assimacopoulou, Elli
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Batailles territoriales et querelles de cousinage : juristes et comptables européens sur le marché du droit des affaires : [actes de la journée d'étude, 20 novembre 1992, Paris]
Foilsithe / Cruthaithe: (1993)

La concurrence fiscale dommageable : la coopération des Etats membres et des autorités communautaires
de réir: Altindag, Selçuk, 1976-
Foilsithe / Cruthaithe: (2010)

Fiscal federalism and European economic integration
Foilsithe / Cruthaithe: (2004)

Taxe sur la valeur ajoutée en Europe
Foilsithe / Cruthaithe: (1991)

La fiscalité des sociétés dans l'Union européenne
de réir: Tirard, Jean-Marc
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Principe d'égalité et principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
de réir: Hernu, Rémy, 1971-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (2003)

La réforme du système juridictionnel communautaire
Foilsithe / Cruthaithe: (1994)

La libre circulation des travailleurs dans la communauté européenne : recueil d'arrêts de la Cour de justice des Communauté européennes
Foilsithe / Cruthaithe: (1998)

Quelle Europe fiscale ? : fiscalité et justice sociale
Foilsithe / Cruthaithe: (2008)

La mise en oeuvre du Corpus juris dans les États membres : dispositions pénales pour la protection des finances de l'Europe
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Guide pratique TVA e-commerce
de réir: Habibou, Nathalie, 19..-
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Recueil sur l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes et sur la non-discrimination dans l'Union européenne
Foilsithe / Cruthaithe: (2010)

Étude de la responsabilité extracontractuelle de la Communauté économique européenne : de la référence aux principes généraux communs à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome
de réir: Fines, Francette, 1960-...., juriste
Foilsithe / Cruthaithe: (1990)

Le droit de la CE : commentaire Mégret Culture, santé, consommateurs, réseaux transeuropéens, recherche et développement technologique, environnement, énergie
de réir: Mégret, Jacques, 1924-1976
Foilsithe / Cruthaithe: (1996)

Droits nationaux, droit communautaire : influences croisées : en hommage à Louis Dubouis : [actes du colloque d'Aix-en-Provence - 18 et 19 juin 1999]
Foilsithe / Cruthaithe: (2000)

Les juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les Etats membres de l'Union européenne
de réir: Dubos, Olivier, 1970-
Foilsithe / Cruthaithe: (2001)

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de réir: Dubos, Olivier, 1970-
Foilsithe / Cruthaithe: (2001)

Droits des femmes : le grand recul ? : à l'épreuve de la crise sanitaire en Europe
de réir: Clavaud, Amandine, 19..-
Foilsithe / Cruthaithe: (2022)

Sûretés et droits européens
de réir: Bernard-Roujou de Boubée, Aude, 1988-
Foilsithe / Cruthaithe: (2020)

Harmonisation des législations en matière d'exigence d'un écrit et en matière d'admissibilité des reproductions de documents et des enregistrements informatiques : recommandation no. R(81) 20 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 11 Décembre 1981 et exposé des motifs.
Foilsithe / Cruthaithe: (1982)

Pratique de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 : le nouveau régime de la compétence judiciaire et des effets des jugements dans l'Europe des six
de réir: Droz, Georges A. L., 1931?-2004
Foilsithe / Cruthaithe: (1973)

L'Europe sous la menace national-populiste
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Foilsithe / Cruthaithe: (2014)

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