Environnement et instruments économiques et fiscaux :: SCD d'Orléans

Environnement et instruments économiques et fiscaux

Environnement et instruments économiques et fiscaux

Gorde:

Xehetasun bibliografikoak
Egile nagusia:	London, Caroline
Formatua:	Livre papier
Hizkuntza:	Français
Argitaratua:	Paris : LGDJ DL 2001.
Saila:	Systèmes. Droit
Gaiak:	Politique de l'environnement > Pays industrialisés Fiscalité écologique > France Fiscalité écologique > Pays de l'Union européenne Environnement > Droit > France Environnement > Droit européen
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Antzeko izenburuak

La protection régionale de l'environnement marin : approche européenne
Argitaratua: (1992)

La protection de l'environnement par les Communautés européennes : [colloque, 4 et 5 mai 1987, Nancy]
nork: Charpentier, Jean, 1928-2020, juriste, et al.
Argitaratua: (1988)

Produire et préserver l'environnement : quelles règlementations pour l'agriculture européenne ?
nork: Bodiguel, Maryvonne
Argitaratua: (1990)

La Communauté européenne et l'environnement : [actes du 8e] colloque [de la CEDECE], [les 6 et 7 octobre 1994], Angers
Argitaratua: (1997)

Droit communautaire de l'environnement
nork: Charbonneau, Simon, 1941-
Argitaratua: (2002)

Droit européen de l'environnement
nork: Bonnefoi, Christine, 1957-
Argitaratua: (1993)

Droit communautaire de l'environnement
nork: Charbonneau, Simon, 1941-
Argitaratua: (2006)

Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis
Argitaratua: (2017)

Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE
Argitaratua: (1997)

Législation communautaire en matière d'environnement. Politique générale
Argitaratua: (1996)

La politique européenne de l'environnement
nork: Baziadoly, Sophie, 1965-
Argitaratua: (2014)

Politique de l'environnement : comment appliquer les instruments économiques
Argitaratua: (1991)

L'Union européenne et l'environnement
Argitaratua: (1997)

La fiscalité et l'environnement : des politiques complémentaires
Argitaratua: (1993)

La protection juridique des sols dans les états membres de la Communauté européenne
Argitaratua: (1993)

Le droit communautaire de l'environnement : mise en oeuvre et perspectives
nork: Dutheil de La Rochère, Jacqueline, 1940-...., juriste
Argitaratua: (1998)

Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution : essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement
nork: De Sadeleer, Nicolas
Argitaratua: (1999)

Administrative structures for environmental management in the European Community
Argitaratua: (1993)

Une fiscalité française vert pâle : périmètre et enjeux financiers
nork: Bin, Fabrice
Argitaratua: (2021)

Promouvoir un développement urbain durable en Europe : réalisations et opportunités
Argitaratua: (2009)

Environment in the European Union at the turn of the century
Argitaratua: (1999)

La communauté européenne et la protection des espaces naturels : des financements européens au service de l'action locale
nork: Desmoulin, Gil, 1967-
Argitaratua: (2001)

Application du principe du pollueur-payeur dans les Etats membres bénéficiaires du Fonds de cohésion
Argitaratua: (2000)

Plaidoyer pour l'écofiscalité
nork: Sainteny, Guillaume
Argitaratua: (2012)

L'impératif écologique : l'entreprise européenne parie sur l'environnement
nork: Robins, Nick, 19..-
Argitaratua: (1992)

Manuel de droit européen de l'environnement et du climat
nork: Thieffry, Patrick, 19..-...., juriste
Argitaratua: (2024)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
nork: Fuchs, Olivier, 1980-...., juriste
Argitaratua: (2011)

Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales
nork: Dubois, Jérôme, 1969-...., politiste, géographe et urbaniste
Argitaratua: (2005)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
nork: Fuchs, Olivier, 1980-...., juriste
Argitaratua: (2025)

Annual report 96 : [EUR 17330 EN]
nork: Martin, Jean-Marie, 1940-...., géochimiste
Argitaratua: (1997)

La responsabilité environnementale : De l'źEtat à l'entreprise, en France et aux Pays-Bas, en Allemagne
nork: Schneider-Maunoury, Grégory
Argitaratua: (1999)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
nork: Fuchs, Olivier, 1980-
Argitaratua: (2011)

European Union external environmental policy : rules, regulation and governance beyond borders
nork: Adelle, Camilla

Europe's environment : the second assessment
Argitaratua: (1998)

Législation communautaire en matière d'environnement. Déchets
Argitaratua: (1996)

Développement durable, assurances et environnement
nork: Malaval, Frédéric, 1959-
Argitaratua: (1999)

Droit européen de l'environnement et de la santé : l'ambition d'un niveau élevé de protection
nork: Misonne, Delphine
Argitaratua: (2011)

Biodiversité : quand les politiques européennes menacent le vivant : connaître la nature pour mieux légiférer
nork: Trépant, Inès
Argitaratua: (2017)

Existe-t-il un droit fiscal de l’Union européenne ?
nork: Rosa, Audrey
Argitaratua: (2020)

Le capital vert : une nouvelle perspective de croissance
nork: De Perthuis, Christian, 1954-...., économiste, et al.
Argitaratua: (2013)

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