Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : :: SCD d'Orléans

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : de la vente, ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon. Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme la plus commode du commentaire

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente : de la vente, ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon. Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme la plus commode du commentaire

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Библиографические подробности
Опубликовано в: :	Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente,
Главный автор:	Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869, juriste
Формат:	Livre papier
Язык:	Français
Опубликовано:	Paris : Charles Hingray 1856.
Редактирование:	5e édition mise en rapport avec la Loi du 23 mars 1855 sur la transcription.
Предметы:	Droit civil > Interprétation (droit) > France > 19e siècle Vente > Droit Contrats
Примечание:	Tableau des vices rédhibitoires chez les animaux, et des délais dans lesquels l'action en garantie doit être intentée dans la plupart des provinces et départements de la France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
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Variante du titre:	Code civil., 1856

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