Traité de la législation des bâtiments et constructions : comprenant les règles en matière de devis et marchés, construction, servitudes, location, réparations, voirie, police des bâtiments, etc...
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| Autor principal: | |
|---|---|
| Outros Autores: | |
| Formato: | Livre papier |
| Idioma: | Français |
| Publicado em: |
Paris (place Dauphine, 27) :
Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal, Billard et Cie, imprimeurs-éditeurs
1881.
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| Edição: | 2e édition refondue et mise au courant / |
| Assuntos: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Sumário:
- Tome premier
- P.2
- Chapitre premier : Des devis et marchés en matière de constructions
- P.73
- Chap.II : De la perte des ouvrages ayant leur livraison par cas fortuit ou faute des constructeurs ou du propriétaire
- P.87
- Chap.III : De la responsabilité des architectes, entrepreneurs et ouvriers après la réception des travaux
- P.185
- Chap.IV : Du privilège des architectes et entrepreneurs sur les constructions pour le paiement de leurs travaux
- P.219
- Chap.V : Des honoraires des architectes
- P.235
- Chap.6 : De l'action des sous-traitants et ouvriers en paiement de leurs travaux
- P.265
- Chap.VII : De l'alignement des constructions sur la voie publique
- P.391
- Chap.VIII : Des saillies
- P.428
- Chap.IX : De la hauteur des maisons
- P.441
- Chap.X : De la construction des murs et de la couverture des bâtiments
- P.454
- Chap.XI : Des bois, lattes et fers à employer dans les constructions
- P.460
- Chap.XII : Des conduites d'eau et de gaz
- P.476
- Chap.XIII : Des rues et passages publics
- P.527
- Chap.XIV : Des constructions faites sur le terrain ou avec les matériaux d'autrui
- P.539
- Chap.XV : De la construction des salles de spectacle
- P.545
- Chap.XVI : Des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
- P.590
- Chap.XVII : Droits d'entrée et transport des matériaux de construction dans Paris
- Tome second
- P.1
- Chap.XVIII : Des murs mitoyens et de la cloture forcée
- P.114
- Chap.XIX : Des maisons dont les étages appartiennent à différents propriétaires, et de la servitude d'indivision
- P.131
- Chap.XX : Des fenêtres et jours sur la propriété du voisin
- P.162
- Chap.XXI : De la construction, du curage et de l'entretien des puits, puisards et égoûts particuliers
- P.181
- Chap.XXII : De la construction et des réparations des fosses d'aisance
- P.211
- Chap.XXIII : Des caves
- P.217
- Chap.XXIV : Des étables et dépôts de toutes matières corrosives contre le mur séparatif de deux propriétés des étaux de boucheries
- P.225
- Chap.XXV : Des cheminées
- P.246
- Chap.XXVI : Des forges, fours, fourneaux et chaudières à vapeur
- P.255
- Chap.XXVII : Des contre-murs entre deux propriétés d'un niveau différent
- P.259
- Chap.XXVIII : De l'égoût des toits
- P.269
- Chap.XIX : Du droit de passage sur la propriété d'autrui et du tour d'échelle
- P.284
- Chap.XXX : Prohibition de construire autour des places de guerre
- P.306
- Chap.XXXI : Prohibition de construire près des bois et forêts, dans la ligne des douanes et près des cimetières
- P.319
- Chap.XXXII : Construction et suppression des usines sur les cours d'eau
- P.335
- Chap.XXXIII : Location des bâtiments
- P.382
- Chap.XXXIV : Réparation des bâtiments
- P.464
- Chap.XXXV : États des lieux
- P.471
- Chap.XXXVI : Bâtiments en péril par vétusté ou par incendie
- P.506
- Chap.XXXVII : Sûreté et liberté de la voie publique à l'occasion des constructions, réparations et démolition
- P.525
- Chap.XXXVIII : Carrières et mines
- P.548
- Chap.XXXIX : Travaux publics
- P.604
- Chap.XL : Expertises