La Solidarité au cas de faute commune :: SCD d'Orléans

La Solidarité au cas de faute commune

La Solidarité au cas de faute commune

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Valsanesco, Radu V.
Fformat:	Thèse et Mémoire papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence 1931.
Pynciau:	Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

La responsabilité sans faute des communes
gan: Mardesson, Denis
Cyhoeddwyd: (1982)

Pluralité de responsables et solidarité
gan: Zahnd, Bernard
Cyhoeddwyd: (1980)

Des effets secondaires de la solidarité passive
gan: Proust, Paul, 1882-1914
Cyhoeddwyd: (1907)

Faut-il une vérité des prix dans les services publics ?
gan: Buzelay, Alain, 19..-...., économiste
Cyhoeddwyd: (1971)

De la responsabilité des communes par les fautes de leurs agents
gan: Lejeune, Jacques, 18..-19
Cyhoeddwyd: (1902)

Faute civile et faute pénale : essai de contribution à l'étude des rapports entre la faute des articles 1382-1383 du code civil et la faute des articles 319-320 du code pénal
gan: Pirovano, Antoine
Cyhoeddwyd: (1966)

Comment il faut faire sa thèse de doctorat en droit
gan: Capitant, Henri, 1865-1937
Cyhoeddwyd: (1926)

La faute contractuelle et ses effets : étude de l'article 99, al. 3 co
gan: Cuendet, Jean, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1970)

Le groupement de communes en France
gan: Verdun, Louis-Georges
Cyhoeddwyd: (1963)

La commune annamite : étude historique, juridique et économique
gan: Nguyên-Huu-Khang
Cyhoeddwyd: (1946)

Phénomène de diffraction produit par le systèmes stratifiés comportant simultanément des feuillets de nature différente et des fautes d'empilement : Application à l'étude qualitative et quantitative
gan: Plançon, Alain
Cyhoeddwyd: (1976)

Le divorce pour faute avant et après 1975 : approche quantitative d'un phénomène judiciaire
gan: Challine, Jean-Philippe
Cyhoeddwyd: (1983)

Le dynamisme des communes rurales françaises
gan: Limouzin, Pierre
Cyhoeddwyd: (1979)

La filiale commune
gan: Brill, Jean-Pierre
Cyhoeddwyd: (1975)

La décentralisation au profit des communes : depuis la loi du 5 avril 1884
gan: Soulage, Edmond
Cyhoeddwyd: (1910)

L'aménagement urbain de la commune de Talant
gan: Noirot, Brigitte
Cyhoeddwyd: (1982)

Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur son droit à réparation
gan: Haller, Marguerite
Cyhoeddwyd: (1926)

Sociétés d'achat en commun de détaillants aux Etats-Unis
gan: Bétirac, Paule
Cyhoeddwyd: (1933)

UN MODELE STRUCTURE DE COMMUNICATION ET DE SYNCHRONISATION POUR LE PARALLELISME DE TACHES
gan: Raffin, Bruno
Cyhoeddwyd: (1997)

La filiale commune
gan: Jeantin, Michel, 1949-1996
Cyhoeddwyd: (1975)

De la personnalité réelle de l'État, des départements et des communes, de leur responsabilité
gan: Riccardi, A.
Cyhoeddwyd: (1905)

Intelligibilité et contexte dans la communication téléphonique entre anglophones et francophones
gan: Wallet, Jean-Marie, 1941-
Cyhoeddwyd: (1984)

Du cas fortuit et de la force majeure : dans les contrats de droit civil : thèse soutenue le 14 mars 1896
gan: Marie, Léon
Cyhoeddwyd: (1896)

Les chroniques florentines de la première révolte populaire à la fin de la Commune : 1345-1434
gan: Monti, Antoine
Cyhoeddwyd: (1983)

La méthode du budget de programmes adaptée au cas communal : application à la ville de Vannes
gan: Lefièvre, Yvonne
Cyhoeddwyd: (1978)

La politique d'aménagement urbain de la commune de Saint-Apollinaire (Côte d'Or)
gan: Barraux, Evelyne
Cyhoeddwyd: (1985)

Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières dans le Marché commun et en Suisse
gan: Senard, Olivier
Cyhoeddwyd: (1974)

La faute en droit des assurances
gan: Thomas, Anne-Catherine, 1975-
Cyhoeddwyd: (2005)

Influence des insectes sur les potentialités de régénération naturelle des chênes communs de quelques sites du Val de Loire
gan: Rougon-Chassary, Christiane, 19..-
Cyhoeddwyd: (1996)

Economies d'échelle et rentabilité dans l'industrie de l'assurance. Le cas du Portugal
gan: Silva, Carlos Pereira da
Cyhoeddwyd: (1988)

La sauvegarde du patrimoine immobilier ancien par l'Etat et les communes en France et en République fédérale d'Allemagne
gan: Gérard, Christine
Cyhoeddwyd: (1980)

Structures des smectites dioctaedriques : paramètres conditionnant les fautes d'empilement des feuillets
gan: Besson, Gérard, 1947-...., auteur en physique
Cyhoeddwyd: (1980)

Des Restrictions de l'assiette et de l'étendue de l'hypothèque légale de la femme en cas de faillite du mari
gan: Granet, Jean
Cyhoeddwyd: (1938)

Étude de la convection nuageuse dans le sud-ouest de la France, cas du 2 juin 1984 : effet du relief pyrénéen
gan: Trraf, Mohamed, 1958-
Cyhoeddwyd: (1988)

Le droit d'option à la T.V.A. reconnu aux communes par la loi de finances pour 1975
gan: Doreau-Tranquard, Monique
Cyhoeddwyd: (1982)

Les communes et l'affichage
gan: Bidaud, Yannick
Cyhoeddwyd: (1983)

Le financement des investissements des communes
gan: Dufosset, Pierre
Cyhoeddwyd: (1979)

Naissance, développement et grands problèmes du Marché commun
gan: Alterman, Robert
Cyhoeddwyd: (1971)

De la répression disciplinaire des fautes commises par les fonctionnaires publics : thèse soutenue le 14 avril 1903
gan: Bonnard, Roger, 1878-1944
Cyhoeddwyd: (1903)

De la suspension des peines en cas de première condamnation et de leur aggravation à raison de la récidive en matière de crimes et délits : thèse présentée et soutenue le 11 juin 1895
gan: Mornet, André, 1870-1955
Cyhoeddwyd: (1895)

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