Les transformations du contrat et leur loi : :: SCD d'Orléans

Les transformations du contrat et leur loi : essai sur la vie du contrat en tant qu'institution juridique

Les transformations du contrat et leur loi : essai sur la vie du contrat en tant qu'institution juridique

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Zaksas, Joseph
Awduron Eraill:	Maury, Jacques, 1889-1981 (Awdur y cyflwyniad etc.)
Fformat:	Thèse et Mémoire papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : Librairie du Recueil Sirey 1939.
Pynciau:	Contrats Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Les contrats pour le compte d'autrui : essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en droit français
gan: Flattet, Guy
Cyhoeddwyd: (1950)

Des avant-contrats
gan: Leduc, Etienne, 18..-
Cyhoeddwyd: (1909)

De la réticence dans les contrats relatifs au patrimoine
gan: Aurillon, René, 19..-
Cyhoeddwyd: (1936)

L'intervention du juge dans le contrat
gan: Gaudin de Lagrange, Emérentienne de
Cyhoeddwyd: (1935)

Le contrat de franchise en droit suisse
gan: Haller, Thierry De
Cyhoeddwyd: (1978)

Les récents projets sur le contrat collectif de travail
gan: Gaussorgues, Jean
Cyhoeddwyd: (1908)

Les contrats de recherche scientifique et technique : leur structure et la dévolution de leurs résultats
gan: Nebel, Etienne, 1940-
Cyhoeddwyd: (1973)

La notion de quasi-contrat : étude historique et critique : thèse soutenue le 28 juin 1912
gan: Vizioz, Henry, 1886-1948
Cyhoeddwyd: (1912)

Le contrat d'adhésion : abus et remèdes
gan: Nordmann, Philippe, 1944-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1974)

Contribution à la théorie générale du contrat administratif
gan: Péquignot, Georges, 1914-2003
Cyhoeddwyd: (1945)

La dissolution du contrat de travail : en droit allemand et en droit français : étude de droit comparé
gan: Vincent, Jean, 1909-1996
Cyhoeddwyd: (1935)

Des effets du jugement déclaratif de faillite sur les contrats synallagmatiques antérieurs : thèse présentée et soutenue le 25 mai 1897
gan: Pochet, Maurice
Cyhoeddwyd: (1897)

De l'équilibre des prestations dans la conclusion du contrat
gan: Pérot-Morel, Marie-Angèle, 19..-...., auteure en droit
Cyhoeddwyd: (1961)

Du contrat de spectacle : droits et obligations des contractants
gan: Peyronnet, J.
Cyhoeddwyd: (1905)

La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats
gan: Gross, Bernard, 1936-
Cyhoeddwyd: (1963)

Les contrats administratifs : leurs caractères distinctifs d'après la jurisprudence
gan: Rouvière, Jean, 19..-...., docteur en droit
Cyhoeddwyd: (1930)

La loi applicable au contrat de transport international de marchandises selon la règle suisse de conflits
gan: Truffer, Rolf
Cyhoeddwyd: (1958)

Cession de droits sociaux et droit des contrats
gan: Caffin-Moi, Marie, 1974-
Cyhoeddwyd: (2007)

La notion du contrat de travail : étude jurisprudentielle, doctrinale et législative
gan: Martini, Alexis, 1878-19...?, juriste
Cyhoeddwyd: (1912)

Le contrat de concession de vente exclusive
gan: Bénédict, Martine, 19..-
Cyhoeddwyd: (1975)

La promesse de contrat dans le droit du patrimoine : thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de Montpellier
gan: Sabatier, Pierre, 19..-...., auteur d'une thèse en droit
Cyhoeddwyd: (1936)

Le prêt d'argent au regard de la théorie générale du contrat
gan: Prim-Thomas, Anne-Laure, 1975-
Cyhoeddwyd: (2004)

L'obligation de résultat dans le contrat de travail
gan: Brissy, Stéphane, 1976-
Cyhoeddwyd: (2004)

Contribution à l'étude de la durée en droit des contrats
gan: Héguin de Guerle, Olivier, 1971-
Cyhoeddwyd: (2000)

Les contrats privés d'élimination de déchets : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement
gan: Lavoillotte, Marie-Pierre
Cyhoeddwyd: (2001)

Le contenu contractuel du contrat de travail : contribution à l'étude de la modification du contrat de travail
gan: Idriss, Ahmed, 1973-
Cyhoeddwyd: (2007)

Contrat de travail et sources du droit
gan: Scaglia, Mathilde, 1985-
Cyhoeddwyd: (2015)

La prohibition de concurrence dans le contrat de travail : étude de droit français et de droit turc
gan: Tüzünkan, E. Işõl
Cyhoeddwyd: (1972)

Le contrat international d'équipement industriel : l'exemple algérien
gan: Blanc, Gérard, 1947-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1980)

La sous-traitance de construction : essai sur la typicité dans les contrats
gan: Hourdeau, Stéphanie
Cyhoeddwyd: (2000)

Le contenu contractuel du contrat de travail : contribution à l'étude de la modiication du contrat de travail
gan: Idriss, Ahmed, 1973-
Cyhoeddwyd: (2000)

Le rôle de la bonne foi en droit des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen
gan: Tisseyre, Sandrine, 1982-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2010)

Le régime des nullités dans le code des obligations et des contrats mauritanien
gan: Ould Abdelwedoud, Mohamed Yahya
Cyhoeddwyd: (2000)

Maladie, maternité et contrat de travail
gan: Dupont, Francis
Cyhoeddwyd: (1979)

L'obligation d'information dans les contrats
gan: El Gharbi, Mustafa, 19..-
Cyhoeddwyd: (2000)

Aux frontières du contrat et de l'acte administratif unilatéral : recherches sur la notion d'acte mixte en droit public français
gan: Madiot, Yves, 1942-1998
Cyhoeddwyd: (1971)

Droit français et droit musulman dans le code mauritanien des obligations et contrats : l'exemple du consentement
gan: Sidi Abdoullah, Braham
Cyhoeddwyd: (1998)

La résiliation du contrat de travail à durée indéterminée (loi du 19 juillet 1928)
gan: Dupont, Frédéric
Cyhoeddwyd: (1932)

Le contrat d'éducation
gan: Robez-Pagillon, Odette
Cyhoeddwyd: (1935)

L'intérêt négatif, sa nature et son étendue
gan: Anex, Jean
Cyhoeddwyd: (1977)

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