Cours de droit administratif. :: SCD d'Orléans

Cours de droit administratif. Principes généraux des matières administratives, Subsistances publiques, industrie manufacturière

Cours de droit administratif. 4-Deuxième partie, Principes généraux des matières administratives, Subsistances publiques, industrie manufacturière

Gorde:

Xehetasun bibliografikoak
Egile Nagusiak:	Macarel, Louis-Antoine, 1790-1851, Pistoye, Alphonse-Charles de, 1806-1876 (Egilea)
Formatua:	Livre papier
Hizkuntza:	Français
Argitaratua:	Paris : G. Thorel 1846.
Edizioa:	[1ère édition].
Gaiak:	Droit administratif > France Subventions > France > 19e siècle Industrie manufacturière > Droit > France > 19e siècle
Oharra:	Le cours complet en 4 tomes se divise en 2 parties et son titre d'ensemble varie également
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Variante du titre:	Cours d'administration et de droit administratif, 4 Principes généraux des matières administratives., Subsistances publiques, industrie manufacturière

Antzeko izenburuak

Cours d'administration et de droit administratif. Principes généraux des matières administratives. Subsistances publiques, industrie agricole
nork: Macarel, Louis-Antoine, 1790-1851, et al.
Argitaratua: (1856)

Code des lois politiques et administratives : annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz
nork: Dalloz, Édouard, 1826-1886, et al.
Argitaratua: (1891)

Code des lois [politiques et] administratives : annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz
nork: Dalloz, Édouard, 1826-1886, et al.
Argitaratua: (1887)

Institutes du droit administratif français ou élémens du code administratif, réunis et mis en ordre : contenant l'exposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances, et les dispositions pénales qui s'y rattachent
nork: Gérando, Gustave de, 1803-1884
Argitaratua: (1846)

Institutes du droit administratif français ou élémens du code administratif, réunis et mis en ordre : contenant l'exposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances, et les dispositions pénales qui s'y rattachent
nork: Gérando, Gustave de, 1803-1884
Argitaratua: (1842)

Institutes du droit administratif français ou élémens du code administratif, réunis et mis en ordre : contenant l'exposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances, et les dispositions pénales qui s'y rattachent
nork: Gérando, Gustave de, 1803-1884
Argitaratua: (1842)

Institutes du droit administratif français ou élémens du code administratif, réunis et mis en ordre : contenant l'exposé des principes fondamentaux de la matière, les textes des lois et ordonnances, et les dispositions pénales qui s'y rattachent
nork: Gérando, Gustave de, 1803-1884
Argitaratua: (1842)

Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale
nork: Bousquet, Joseph-Claude-François
Argitaratua: (1838)

Les finances et la politique : De l'influence des institutions politiques et de la législation financière sur la fortune publique
nork: Casimir-Périer, Auguste, 1811-1876
Argitaratua: (1863)

Législation charitable ou Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances royales, avis du Conseil d'Etat, circulaires, instructions décisions et circulaires ministérielles , arrêts de la cour de cassation, de la cour des comptes et des cour impériales qui régissent l'administation et la comptabilité des établissements de bienfaisance, des asiles d'aliénés, des Monts-de-pitié et le service des enfants assistés de 1790 à 1863 : suivi d'une table annalytique
nork: Watteville Du Grabe, Adolphe de, 1801-1866
Argitaratua: (1863)

Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux. Notions générales et législation comparée, histoire, organisation, compétence de la juridiction administrative
nork: Laferrière, Édouard, 1841-1901
Argitaratua: (1887)

Traité des minorités, tutelles et curatelles de la puissance paternelle, des émancipations, conseils de famille, interdictions et généralement des capacités et incapacités... suivant la nouvelle législation
nork: Magnin, A., avocat à la Cour de Paris
Argitaratua: (1833)

Explication théorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
nork: Pont, Paul, 1808-1888, et al.
Argitaratua: (1856)

Cours de droit administratif : contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état, avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique
nork: Ducrocq, Théophile, 1829-1913
Argitaratua: (1881)

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public,... [ABA - CUV]
nork: Dalloz, Armand, 1797-1867
Argitaratua: (1835)

L'industrie manufacturière française
Argitaratua: (2011)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public,... [GAG - PRÊ]
nork: Dalloz, Armand, 1797-1867
Argitaratua: (1835)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public,... [DAN - FUT]
nork: Dalloz, Armand, 1797-1867
Argitaratua: (1835)

Dictionnaire général et raisonné ou répertoire abrégé de législation, de doctrine et de jurisprudence : en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public... [PREU - ZIN]
nork: Dalloz, Armand, 1797-1867
Argitaratua: (1836)

Explication du titre IX, liv. III du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence : Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales
nork: Pont, Paul, 1808-1888
Argitaratua: (1872)

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
nork: Demolombe, Charles, 1804-1887
Argitaratua: (1875)

Explication théorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. Commentaire-traité des petits contrats. Cautionnement. Transactions. Contrainte par corps. Nantissement
nork: Pont, Paul, 1808-1888
Argitaratua: (1867)

Droit civil expliqué : des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon
nork: Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869, juriste
Argitaratua: (1855)

Explication théorique et pratique du code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence. Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales
nork: Pont, Paul, 1808-1888
Argitaratua: (1880)

Des Donations entre-vifs et des testaments. De la portion disponible et de la réduction
nork: Saintespès-Lescot
Argitaratua: (1855)

Des Donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code civil. Des substitutions prohibées et de la capacité de disposer ou de recevoir par donation entre-vifs ou par testament
nork: Saint-Espès-Lescot, Émile, 1816-1892
Argitaratua: (1849)

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
nork: Demolombe, Charles, 1804-1887
Argitaratua: (1870)

Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général.
nork: Demolombe, Charles, 1804-1887
Argitaratua: (1871)

Régime hypothécaire ou Commentaire sur le XVIIIe titre du livre IIIe du Code civil, relatif aux priviléges et hypothèques ; contenant les décisions ministérielles, la jurisprudence de la Cour de cassation, et les arrêts et jugements des cours et tribunaux du royaume ; suivi des formules et bordereaux nécessaires pour les inscriptions. Par J.C. Persil,...
nork: Persil, Jean-Charles, 1785-1870

Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux et en particulier sur les propriétés de cette nature situées dans l'ancienne province de Bretagne
nork: Nadaud, Horace-Léon-Léonard

Cours de Code Napoléon
nork: Demolombe, Charles, 1804-1887
Argitaratua: (1845)

Organisation pédagogique et législation des écoles primaires (pédagogie pratique et administration scolaire) : classement des élèves, programmes, emploi du temps, répartition des matières d'enseignement, préparation de la classe, discipline, législation et administration
nork: Compayré, Gabriel, 1843-1913
Argitaratua: (1912)

Traité du droit d'alluvion ou Examen approfondi des droits de l'État et des riverains, sur les attérissemens naturels et accidentels des fleuves, rivières et ruisseaux : presentant l'origine et les motifs du droit d'alluvion, ses attributs, ses limites et ses abus, le mode de partage des atterissemens, ainsi que les raisons d'équité qui sollicitent l'abolition de ce droit, avec figures
nork: Chardon, Olivier Jacques, 1762-1856
Argitaratua: (1840)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des personnes.
nork: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, et al.
Argitaratua: (1902)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des personnes.
nork: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, et al.
Argitaratua: (1902)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des personnes.
nork: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, et al.
Argitaratua: (1905)

Traité théorique et pratique de Droit civil. De la vente et de l'échange
nork: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, et al.
Argitaratua: (1900)

L'administration des faveurs : l'État, les sourds et les aveugles (1789-1885)
nork: Buton, François, 1969-...., cherchuer en sciences sociales
Argitaratua: (2020)

Des donations entre-vifs et des testaments. De la forme des donations entre-vifs et de leur irrévocabilité
nork: Saintespès-Lescot, E.
Argitaratua: (1855)

Traité théorique et pratique de droit civil. Des donations entre vifs et des testaments.
nork: Baudry-Lacantinerie, Gabriel, 1837-1913, et al.
Argitaratua: (1899)

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