Le dommage écologique. :: SCD d'Orléans

Le dommage écologique.

Le dommage écologique.

Gardado en:

Detalles Bibliográficos
Autor Principal:	Arhab, Farida
Formato:	Livre papier
Idioma:	Français
Publicado:	Tours : Université François Rabelais 1997.
Series:	Thèses Droit Tours
Sujets:	Responsabilité pour dommages à l'environnement. Infractions contre l 'environnement.

Títulos similares

La réparation du dommage écologique
por: Girod, Patrick
Publicado: (1974)

Le droit international de l'environnement
por: Bettati, Mario, 1937-2017
Publicado: (2012)

Un nouveau droit pour la Terre : pour en finir avec l'écocide
por: Cabanes, Valérie, 19..-
Publicado: (2016)

Un nouveau droit pour la Terre : Pour en finir avec l'écocide
por: Cabanes, Valérie, 19..-
Publicado: (2023)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
por: Fuchs, Olivier, 1980-
Publicado: (2011)

La régulation environnementale
Publicado: (2012)

L'adéquation du droit pénal à la protection de l'environnement
por: Courtaigne-Deslandes, Coralie, 1976-
Publicado: (2010)

Les principes du pollueur-payeur, de prévention et de précaution : essai sur la genèse et la portée juridique de quelques principes du droit de l'environnement
por: De Sadeleer, Nicolas
Publicado: (1999)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
por: Fuchs, Olivier, 1980-...., juriste
Publicado: (2011)

Le dommage écologique : quelles responsabilités juridiques ?
por: Fuchs, Olivier, 1980-...., juriste
Publicado: (2025)

Les caractères du préjudice écologique.
por: Gariteau, Lilian
Publicado: (1999)

Le dommage écologique en droit interne communautaire et comparé : [actes du colloque, Nice, Faculté de droit, d'économie et de gestion de Nice Sophia-Antipolis, 21-22 mars 1991] / [publ. par la] Société française pour le droit de l'environnement, [et l'] Institut du droit de la paix et du développement.
Publicado: (1992)

Risque catastrophe et risque environnemental.
por: Anjos, Sébastien dos
Publicado: (1998)

Responsabilité civile environnementale
por: Hautereau-Boutonnet, Mathilde, 1972-
Publicado: (2020)

Le risque environnemental.
por: Béhanzin, Franck
Publicado: (1997)

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur
por: Sabran-Pontevès, Elzéar de, 1976-
Publicado: (2007)

L' assurabilité des risques de pollution.
por: Vétois, Pascale
Publicado: (1996)

Les transcriptions juridiques du principe pollueur-payeur
por: Sabran-Pontevès, Elzéar de, 1976-
Publicado: (2015)

Assurance du risque industriel.
por: Ouahmi, Bouchaib
Publicado: (2003)

L'assurance du risque pollution
por: Dutaret, Jean-Louis, 1948-, et autres

Remise en etat et droit de l'environnement
por: Lanoy, Laurence
Publicado: (2000)

Le principe pollueur-payeur, entre continuité et renouveau
por: Delabie, Lucie, 1981-
Publicado: (2023)

Introduction à la théorie politique environnementale
por: Estève, Adrien, 1992-...., politiste
Publicado: (2022)

Introduction à la théorie politique environnementale
por: Estève, Adrien, 1992-...., politiste
Publicado: (2020)

Introduction à la théorie politique environnementale
por: Estève, Adrien, 1992-...., politiste
Publicado: (2020)

Application du principe du pollueur-payeur dans les Etats membres bénéficiaires du Fonds de cohésion
Publicado: (2000)

Nomenclature des préjudices environnementaux
por: Neyret, Laurent, 1976-...., juriste
Publicado: (2012)

L'évaluation monétaire des nuisances : éléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale
por: Sutterlin, Olivier
Publicado: (2012)

La responsabilité environnementale : prévention, imputation, réparation : [colloque, 27-28 novembre 2008]
Publicado: (2009)

Les contraventions de grande voirie
por: Lannes, Jacques, 19..-
Publicado: (1971)

Qu'est-ce que le crime environnemental ?
por: Salle, Grégory, 1978-...., politiste
Publicado: (2022)

Développement durable, assurances et environnement
por: Malaval, Frédéric, 1959-
Publicado: (1999)

Essai sur le fait juridique de la pollution des sols
por: Mauléon, Éléonore, 1974-
Publicado: (2003)

Environnement : régles applicables aux entreprises
Publicado: (1995)

Le contentieux de l'environnement
por: Bonello, Yves-Henri, 19..-1998, et autres
Publicado: (1994)

Sauvegarde de l'environnement et droit pénal
Publicado: (2007)

La réparation des dommages catastrophiques : les risques technologiques majeurs en droit international et en droit communautaire : travaux
Publicado: (1990)

La Justice climatique
por: André, Pierre, 1990-...., docteur en philosophie, et autres
Publicado: (2024)

Responsabilité administrative extracontractuelle et atteintes environnementales
por: Fuchs, Olivier
Publicado: (2007)

Le Roundup face à ses juges
por: Robin, Marie-Monique, 1960-, et autres
Publicado: (2018)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales