L'avenir de la justice communautaire : :: SCD d'Orléans

L'avenir de la justice communautaire : enjeux et perspectives : [journée nationale d'étude CEDECE, Aix-en-Provence, mars 1998]

L'avenir de la justice communautaire : enjeux et perspectives : [journée nationale d'étude CEDECE, Aix-en-Provence, mars 1998]

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Awduron Eraill:	Mehdi, Rostane, 1965- (Cyfarwyddwr cyhoeddi)
Fformat:	Livre papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Paris : la Documentation française DL 1999.
Cyfres:	Monde européen et international
Pynciau:	Union européenne > Cour de justice Droit pénal (droit européen) Justice > Administration (droit européen) Actes de congrès
Nodyn:	CEDECE = Commission pour l'étude des Communautés européennes
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Eitemau Tebyg

Grands textes de droit communautaire
gan: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1993)

Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire. Droit communautaire des affaires, marché intérieur, politiques communautaires
gan: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Cyhoeddwyd: (2002)

Contentieux communautaire
gan: Bergerès, Maurice-Christian, 1948-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1994)

Droit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de Justice des Communautés européennes
Cyhoeddwyd: (2007)

Les grandes décisions de la jurisprudence communautaire
gan: Rambaud, Patrick, 1943-2022, juriste
Cyhoeddwyd: (2002)

Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
gan: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Cyhoeddwyd: (2003)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, concurrence, dispositions fiscales, agriculture, transports, politiques économique, commerciale, sociale
Cyhoeddwyd: (1988)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Cyhoeddwyd: (1994)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne, Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
gan: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

Grands textes de droit communautaire et de l'Union européenne
gan: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1996)

La Cour de justice de l'Union européenne et le droit du contentieux européen
gan: Bardeleben, Éléonore von, 19..-, et al.
Cyhoeddwyd: (2012)

Contentieux communautaire
gan: Boulouis, Jean, 1927-1997, et al.
Cyhoeddwyd: (1997)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux - concurrence - dispositions fiscales - agriculture - transports - politiques économique, commerciale, sociale
Cyhoeddwyd: (1983)

La systématique des voies de droit communautaires
gan: Berrod, Frédérique
Cyhoeddwyd: (2003)

L'ordre juridique communautaire
gan: Louis, Jean-Victor
Cyhoeddwyd: (1979)

Contentieux communautaire
gan: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2001)

Politique pénale : territorialisation et européanisation de la justice
gan: Montain-Domenach, Jacqueline, 1952-, et al.
Cyhoeddwyd: (2001)

La réforme du système juridictionnel communautaire
Cyhoeddwyd: (1994)

Les rapports entre la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Dero-Bugny, Delphine, 19..-
Cyhoeddwyd: (2015)

Contentieux communautaire
gan: Vandersanden, Georges, et al.
Cyhoeddwyd: (1977)

Grands textes de droit communautaire
Cyhoeddwyd: (1988)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
gan: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2014)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne : Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
gan: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2023)

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Droit constitutionnel et institutionnel de l'Union européenne
gan: Gaudin, Hélène, 1965-...., juriste, et al.
Cyhoeddwyd: (2014)

La Cour de justice des Communautés européennes 1952-2002 : bilan et perspectives : actes de la conférence organisée [les 4 et 5 octobre 2002] dans le cadre du cinquantième anniversaire de la Cour de justice
Cyhoeddwyd: (2004)

Droit institutionnel des Communautés européennes
gan: Boulouis, Jean, 1927-1997
Cyhoeddwyd: (1991)

Dessine-moi la Cour de justice de l'Union européenne
gan: Grisay, Dominique, 19..-
Cyhoeddwyd: (2021)

La sécurité sociale des travailleurs européens : principes directeurs et grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes
gan: Van Raepenbusch, Sean, juriste
Cyhoeddwyd: (2001)

Droits nationaux, droit communautaire : influences croisées : en hommage à Louis Dubouis : [actes du colloque d'Aix-en-Provence - 18 et 19 juin 1999]
Cyhoeddwyd: (2000)

Droit processuel européen : procédures devant la Cour de justice, le Tribunal et la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Grasso, Anna, 1986-, et al.
Cyhoeddwyd: (2025)

Judgments of the Court of justice of the European communities related to social security for migrant workers : a systematic survey
Cyhoeddwyd: (1995)

Grands textes de droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence
gan: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (1999)

Répertoire de jurisprudence de droit communautaire 1977-1990 : Jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions an matière civile et commerciale B-5 à D
Cyhoeddwyd: (1995)

La notion de marché dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
gan: Maddalon, Philippe, 1965-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2007)

Droit et pratique du contentieux communautaire
gan: Sauron, Jean-Luc, 1957-
Cyhoeddwyd: (1997)

Index A-Z. Index alphabétique et numérique des affaires dont la Cour de justice des Communautés européennes a été saisie de 1953 à 1988
Cyhoeddwyd: (2000)

La cour de justice des Communautés européennes
gan: Boudant, Joël, 19..-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2005)

La Cour de justice des Communautés européennes
gan: Mouton, Jean-Denis, 1949-, et al.
Cyhoeddwyd: (2004)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Cyhoeddwyd: (1974)

Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes. Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel
Cyhoeddwyd: (1987)

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