Droit communautaire et droit français : :: SCD d'Orléans

Droit communautaire et droit français : recueil d'études

Droit communautaire et droit français : recueil d'études

Enregistré dans:

Bibliografiske detaljer
Hovedforfatter:	Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Andre forfattere:	Vedel, Georges, 1910-2002, juriste (Auteur de l'introduction, etc.), Dubouis, Louis, 19..-...., juriste (Auteur de l'introduction, etc.), Gaudemet, Yves, 1946- (Auteur de l'introduction, etc.)
Format:	Livre papier
Sprog:	Français
Udgivet:	[Paris] : Ed. la Mémoire du droit DL 1999.
Fag:	Communautés européennes Droit européen et droit interne > France Droit administratif > France Droit constitutionnel > France Droit européen Droit européen > Jurisprudence
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Lignende værker

Les grands arrêts du droit communautaire
af: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Udgivet: (2010)

Les grands arrêts de droit communautaire : droit institutionnel : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'État
af: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Udgivet: (2007)

L'application effective du droit communautaire en droit interne : analyse comparative des problèmes rencontrés en droit français, anglais et allemand
af: Haguenau-Moizard, Catherine, 19..-
Udgivet: (1995)

Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat
af: Masclet, Jean-Claude, 1943-
Udgivet: (2003)

Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire. Droit communautaire des affaires, marché intérieur, politiques communautaires
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (2002)

Droit international, droit communautaire et droit français
af: Abraham, Ronny, 1951-
Udgivet: (1989)

Les communautés européennes et le droit administratif français
Udgivet: (1972)

Vers un droit public européen
af: Stirn, Bernard, 1952-
Udgivet: (2012)

Service public et droit communautaire : les grands textes
Udgivet: (1996)

La concession de service public face au droit communautaire
af: Bréchon-Moulènes, Christine, 1944-2012
Udgivet: (1992)

Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen
af: Sirinelli, Jean, 19..-...., juriste
Udgivet: (2011)

L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français
af: Nabli, Béligh, 1974-
Udgivet: (2007)

L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français
af: Nabli, Béligh
Udgivet: (2007)

Droit de la communauté européenne
af: Verhoeven, Joe, 1943-...., juriste
Udgivet: (1996)

Le droit de la Communauté économique européenne : commentaire du traité et des textes pris pour son application la Cour de justice, les actes des institutions
Udgivet: (1983)

Grands textes de droit communautaire
Udgivet: (1988)

Le droit communautaire et les métamorphoses du droit : journée d'études
Udgivet: (2003)

L'ordre juridique communautaire
af: Louis, Jean-Victor
Udgivet: (1979)

Le droit de la Communauté économique européenne et l'ordre juridique des Etats membres
af: Constantinidès-Mégret, Colette, 1925-2018, juriste
Udgivet: (1967)

Droit du travail communautaire et protection nationale renforcée : l'exemple du droit du travail français
af: Moizard, Nicolas, 1970-...., juriste
Udgivet: (2000)

Droits nationaux, droit communautaire : influences croisées : en hommage à Louis Dubouis : [actes du colloque d'Aix-en-Provence - 18 et 19 juin 1999]
Udgivet: (2000)

Pratique du droit de la concurrence national et communautaire
af: Guedj, Alain
Udgivet: (2006)

Droit communautaire et décision nationale : le processus décisionnel national dans l'élaboration et la mise en oeuvre du droit communautaire
af: Sauron, Jean-Luc, 1957-
Udgivet: (1998)

La réalisation du droit communautaire : essai sur le gouvernement juridique de la diversité
af: Porta, Jérôme, 1974-
Udgivet: (2007)

Constitutions nationales et construction communautaire : essai d'approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l'intégration européenne
af: Berranger, Thibaut de, 1964-...., juriste
Udgivet: (1995)

Droit communautaire matériel
af: Dubouis, Louis, 19..-...., juriste, et autres
Udgivet: (1999)

Le droit communautaire de la consommation : bilan et perspectives : actes du colloque de Boulogne-sur-Mer, 14 et 15 janvier 2000
Udgivet: (2002)

Droit communautaire et droits nationaux
af: Saint-Esteben, Robert
Udgivet: (1967)

L'argument de droit comparé en droit administratif français
Udgivet: (2007)

Contentieux communautaire
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste, et autres
Udgivet: (2001)

Contentieux européen
af: Wathelet, Melchior, 1949-
Udgivet: (2014)

Contentieux de l'Union Européenne : questions choisies
Udgivet: (2014)

L'ordre juridique des communautés européennes et le droit international
af: Ganshof van der Meersch, Walter Jean, 1900-1993
Udgivet: (2008)

L'Europe et le droit : mélanges en hommage à Jean Boulouis.
Udgivet: (1991)

Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
af: Zolynski, Célia, 19..-...., juriste
Udgivet: (2007)

La Constitution face à l'Europe
Udgivet: (2000)

L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des états membres : droit des affaires
Udgivet: (1998)

La constitution italienne et le droit communautaire : étude de droit comparé
af: Carmeli, Sara, 1969-
Udgivet: (2002)

Les Parlements européen et français face à la fonction législative communautaire : aspects du déficit démocratique
af: Blanc, Didier, 1967-...., juriste
Udgivet: (2004)

Le droit des Communautés européennes dans ses rapports avec le droit international général
af: Boulouis, Jean, 1927-1997, juriste
Udgivet: (2008)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales