L'enfant et sa famille dans les normes européennes :: SCD d'Orléans

L'enfant et sa famille dans les normes européennes

L'enfant et sa famille dans les normes européennes

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Opis bibliograficzny
1. autor:	Grataloup, Sylvain, 1968-...., juriste
Kolejni autorzy:	Fulchiron, Hugues, 1959-...., enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles (Autor wstępu, przedmowy itd.)
Format:	Thèse et Mémoire papier
Język:	Français
Wydane:	Paris : LGDJ DL 1998. 69-Lyon : Impr. Medcom
Seria:	Bibliothèque de droit privé Tome 290
Hasła przedmiotowe:	Politique familiale > Pays de l'Union européenne Enfants > Statut juridique (droit international) Enfants > Droits > Pays de l'Union européenne Parents et enfants (droit) > Pays de l'Union européenne
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

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Mineurs et droits européens
od: Gauthier, Catherine, 1972-...., juriste
Wydane: (2012)

La parentalité dans l'Europe contemporaine : une approche positive
Wydane: (2007)

Le sportif et la communauté européenne : le statut social du sportif de haut niveau
od: Chabaud, Laurent, i wsp.
Wydane: (1993)

Le droit constitutionnel d'asile dans les États de l'Union européenne
od: Moderne, Franck, 1935-2017
Wydane: (1997)

Le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne : actes du colloque, Université de Paris XI, 18-19 novembre 1994
Wydane: (1995)

Le nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale : [actes du colloque des 7 et 8 avril 2005]
Wydane: (2005)

Incidences du droit communautaire sur le sport : actes des entretiens de l'INSEP, 11 juin 1993
od: Rasquin, Gérard
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Les étrangers et le droit communautaire : [entrée, séjour, éloignement] : [analyse, traité, directive, Ceseda, décret et circulaires, jurisprudence]
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Batailles territoriales et querelles de cousinage : juristes et comptables européens sur le marché du droit des affaires : [actes de la journée d'étude, 20 novembre 1992, Paris]
Wydane: (1993)

Le Conseil de l'Europe et la protection de l'enfant : l'opportunité d'une Convention européenne des droits de l'enfant
Wydane: (1994)

Rapport explicatif concernant la convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants : convention ouverte à la signature le 20 mai 1980 [à Luxembourg]
Wydane: (1980)

Sûretés et droits européens
od: Bernard-Roujou de Boubée, Aude, 1988-
Wydane: (2020)

Secret, religion, normes étatiques
Wydane: (2019)

Evolutions récentes du droit du réfugié en Europe : [colloque, 25 mars 1994, Institut d'études politiques de Toulouse]
Wydane: (1995)

La politique européenne d'asile et d'immigration : enjeux et perspectives
od: Berger, Nathalie, 19..-...., juriste
Wydane: (2000)

Le droit de la CE : commentaire Mégret Culture, santé, consommateurs, réseaux transeuropéens, recherche et développement technologique, environnement, énergie
od: Mégret, Jacques, 1924-1976
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institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l'UE
od: Zarka, Jean-Claude, 1967-...., juriste
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L'union européenne et la régulation de la concurrence fiscale
od: Santos, António Carlos dos
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Les juridictions nationales, juge communautaire : contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les Etats membres de l'Union européenne
od: Dubos, Olivier, 1970-
Wydane: (2001)

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Les régions de l'espace communautaire
od: Charpentier, Jean, 1928-2020, juriste
Wydane: (1992)

Politique fiscale
od: Berlin, Dominique, 1952-...., juriste
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La Scolarisation des enfants tziganes et voyageurs : rapport de synthèse
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Pratique de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 : le nouveau régime de la compétence judiciaire et des effets des jugements dans l'Europe des six
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L'Europe sous la menace national-populiste
od: Cambadélis, Jean-Christophe, 1951-
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Les professions juridiques et judiciaires en Europe
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Le droit européen des affaires
od: Vogel, Louis, 1954-, i wsp.
Wydane: (1992)

Droit et financement de l'archéologie en Europe
od: Frier, Pierre-Laurent, 1953-2005
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Le marché commun du vin
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Les droits antidumping comme instrument de la politique commerciale stratégique : le cas de la CEE.
od: Groeninck, Armelle
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Subsidiarité infranationale et territorialisation des normes : état des lieux et perspectives en droit interne et en droit comparé
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Institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l UE
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L'Europe et les consommateurs
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Media freedom and pluralism : media policy challenges in the enlarged Europe
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Le droit de la distribution commerciale dans l'Europe communautaire
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Les droits du patient en droit de l'Union Européenne
od: Dubuis, Amanda, 1986-
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