Essais sur les droits de l'homme en Europe. :: SCD d'Orléans

Essais sur les droits de l'homme en Europe. les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devant la Commission européenne des droits de l'homme : étude de jurisprudence

Essais sur les droits de l'homme en Europe. étude de jurisprudence Troisième série, les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devant la Commission européenne des droits de l'homme :

Wedi'i Gadw mewn:

Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Nay-Cadoux, Anne-Marie
Awduron Eraill:	Pelloux, Robert, 1907-1989, juriste (Awdur y cyflwyniad etc.)
Fformat:	Thèse et Mémoire papier
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	Torino : Paris : Libreria scientifica G.Giappichelli ; Librairie générale de droit et de jurisprudence 1966.
Cyfres:	Bibliothèque européenne Tome VII
Pynciau:	Commission européenne des droits de l'homme Droits de l'homme > Europe Droit de pétition > Europe Thèses et écrits académiques
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc
Variante du titre:	Les conditions de recevabilité des requêtes individuelles devant la Commission européenne des droits de l'homme

Eitemau Tebyg

La Commission européenne des droits de l'homme
gan: Monconduit, François, 19..-...., philosophe politique
Cyhoeddwyd: (1965)

La jurisprudence des organes de la Convention européenne des droits de l'homme
gan: Antonopoulos, Nikolaos Ath, 1931-
Cyhoeddwyd: (1967)

La Commission interaméricaine des droits de l'homme : la protection internationale des droits de l'homme sur le continent américain
gan: Vasak, Karel, 1929-
Cyhoeddwyd: (1968)

La commission interaméricaine des droits de l'homme et le développement de sa compétence par le système des pétitions individuelles
gan: Santoscoy, Bertha, et al.
Cyhoeddwyd: (2014)

La Cour européenne des droits de l'homme
gan: Marguénaud, Jean-Pierre, 1951-
Cyhoeddwyd: (1997)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1998)

1989, les droits de l'homme en questions : livre blanc
Cyhoeddwyd: (1989)

Les procédures publiques spéciales de la Commission des Droits de l'Homme des Nations Unies
gan: Pastor Ridruejo, José Antonio, 1932-
Cyhoeddwyd: (2008)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1984)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1994)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1996)

La Commission des droits de l'homme de l'O.N.U.
gan: Marie, Jean-Bernard
Cyhoeddwyd: (1975)

La Convention européenne des droits de l'homme
gan: Cohen-Jonathan, Gérard
Cyhoeddwyd: (1989)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1989)

La Protection internationale des droits de l'homme dans le cadre des organisations régionales
gan: Cohen-Jonathan, Gérard
Cyhoeddwyd: (1989)

Les droits de l'homme et les libertés publiques par les textes
Cyhoeddwyd: (1972)

Essais sur les droits de l'homme en Europe.
Cyhoeddwyd: (1959)

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Berger, Vincent, 1948-
Cyhoeddwyd: (1991)

Le système interaméricain comme régime régional de protection internationale des droits de l'homme
gan: Gros Espiell, Héctor, 1926-
Cyhoeddwyd: (2008)

L'émergence des droits de l'homme en Europe : anthologie de textes : démocratie, droits de l'homme, minorités : les aspects éducatifs et culturels
Cyhoeddwyd: (2001)

La Charte africaine des droits de l'homme et des peuples : étude comparative
gan: Eteka Yemet, Valère
Cyhoeddwyd: (1996)

Aux sources de la Cour et de la Convention européennes des droits de l'homme
gan: Teitgen, Pierre Henri, 1908-1997, juriste et homme politique
Cyhoeddwyd: (2000)

Droit européen des droits de l'homme : droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH
gan: Renucci, Jean-François, 1956-2021
Cyhoeddwyd: (2015)

La Cour européenne des droits de l'homme
gan: Marguénaud, Jean-Pierre, 1951-
Cyhoeddwyd: (2005)

La contribution française à la rédaction de la Déclaration universelle des droits de l'homme : René Cassin et la Commission consultative des droits de l'homme
gan: Pateyron, Éric
Cyhoeddwyd: (1998)

Droit européen des droits de l'homme : droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH
gan: Renucci, Jean-François, 1956-
Cyhoeddwyd: (2013)

Le Conseil de l'Europe
gan: Burban, Jean-Louis
Cyhoeddwyd: (1993)

Manuel sur les droits de l'homme et l'environnement
Cyhoeddwyd: (2012)

La Convention européenne des droits de l'homme
gan: Sudre, Frédéric, 1949-
Cyhoeddwyd: (2004)

La France et la Cour européenne des droits de l'homme : la jurisprudence en 2008 : présentation, commentaires et débats
Cyhoeddwyd: (2010)

La Commission africaine des droits de l’homme et des peuples et sa mission de protection des droits de l’homme
gan: Eba Nguema, Nisrine
Cyhoeddwyd: (2017)

Convention et Cour européennes des droits de l'homme : les points clés de la protection des droits de l'homme par la Cour européenne des droits de l'homme
gan: Lécuyer, Yannick, 1974-
Cyhoeddwyd: (2015)

Aspects européens des droits fondamentaux : libertés et droits fondamentaux : examen d'entrée au C.R.F.P.A
gan: Cohen-Jonathan, Gérard
Cyhoeddwyd: (1999)

La protection internationale des droits de l'homme. Europe
Cyhoeddwyd: (1999)

La protection internationale des droits de l'homme. Europe
Cyhoeddwyd: (1997)

Droits de l'homme : les opinions séparées vues par la doctrine
gan: Albuquerque, Paulo Pinto de, et al.
Cyhoeddwyd: (2020)

La protection internationale des droits de l'homme. Europe
Cyhoeddwyd: (2007)

La Convention européenne des droits de l'homme
gan: Vasak, Karel, 1929-
Cyhoeddwyd: (1964)

La Convention européenne des droits de l'homme
gan: Sudre, Frédéric, 1949-...., juriste
Cyhoeddwyd: (2012)

La Convention européenne des droits de l'homme
gan: Sudre, Frédéric, 1949-
Cyhoeddwyd: (2016)

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