Le droit commercial : en cartes mentales
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit commercial grâce à une approche visuelle de la matière. 80 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Ellipses
DL 2025.
|
| Édition: | 2e édition. |
| Collection: | Le Droit en cartes mentales
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • Le droit commercial, en cartes mentales, Mathilde Caron,..., 2021, Paris, Ellipses, 978-23-4006-262-7 |
Table des matières:
- P. 3
- Table des abréviations
- P. 7
- Introduction
- P. 7
- A. Les origines et la définition du droit commercial
- P. 9
- B. Les sources du droit commercial
- P. 13
- Chapitre 1. L'organisation administrative et professionnelle du commerce
- P. 13
- A. Les organisations administratives
- P. 19
- B. Les organisations professionnelles
- P. 23
- Chapitre 2. Les litiges commerciaux
- P. 23
- A. Les litiges entre commerçants
- P. 29
- B. Les litiges entre un commerçant et un non-commerçant
- P. 31
- Chapitre 3. Les actes de commerce
- P. 31
- A. Les différents types d'actes
- P. 42
- B. Le régime des actes de commerce
- P. 47
- Chapitre 4. Les commerçants
- P. 47
- A. La définition du commerçant
- P. 49
- B. Le commerçant et sa famille
- P. 53
- C. Les professionnels non-commerçant
- P. 57
- D. La liberté d'entreprendre
- P. 62
- E. L'entreprise
- P. 65
- Chapitre 5. Les obligations des commerçants
- P. 65
- A. Les mesures relatives au registre du commerce et des sociétés
- P. 70
- B. Les obligations comptables
- P. 73
- C. Les obligations des commerçants ambulants
- P. 74
- D. Les obligations des e-commerçants
- P. 77
- Chapitre 6. Le fonds de commerce
- P. 77
- A. La composition du fonds de commerce
- P. 90
- B. La nature juridique du fonds de commerce
- P. 91
- C. L'exploitation du fonds de commerce
- P. 93
- Chapitre 7. Le bail commercial
- P. 93
- A. Les conditions de formation du bail commercial
- P. 99
- B. Les règles d'exécution du bail commercial
- P. 107
- C. Le renouvellement du bail commercial
- P. 115
- Chapitre 8. La location-gérance
- P. 116
- A. Les conditions de la location-gérance
- P. 116
- B. Les effets de la location-gérance
- P. 117
- C. La fin de la location-gérance
- P. 119
- D. La gérance-mandat
- P. 121
- Chapitre 9. La cession du fonds de commerce
- P. 121
- A. Les conditions de la cession du fonds de commerce
- P. 126
- B. Les effets de la cession du fonds de commerce
- P. 127
- C. L'apport du fonds de commerce en société
- P. 129
- Chapitre 10. Le nantissement du fonds de commerce et le crédit-bail sur fonds de commerce
- P. 129
- A. Le nantissement du fonds de commerce
- P. 133
- B. Le crédit-bail sur fonds de commerce
- P. 135
- Index alphabétique
- P. 137
- Table des cartes mentales