DCG 4 : droit fiscal
À jour, cet ouvrage est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Il contient : une pédagogie qui tient compte des compétences attendues, des savoirs associés et du guide pédagogique ; le cours développé de manière accessible et en conformité avec le programme ; des éléments visuels...
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| Những tác giả chính: | , |
|---|---|
| Định dạng: | Livre papier |
| Ngôn ngữ: | Français |
| Được phát hành: |
Paris La Défense :
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
DL 2025.
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| Phiên bản: | [Edition] 2025-2026. |
| Loạt: | Les Carrés. DCG
|
| Những chủ đề: | |
| Chú thích: |
La couverture. porte en plus : "Acquérir les compétences attendues et les savoirs associés : cours complet et conforme au programme ; exemples et tableaux récapitulatifs ; applications et cas de synthèse corrigés ; sujet d'entraînement conforme à l'examen" ; "Conforme au PCG 2025 (arrêté 26 décembre 2023 portant homologation des règlements de l'ANC)" DCG = Diplôme de comptabilité et de gestion |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Edition sous un autre format: | • DCG 4, droit fiscal, Pascale Recroix et Alexandra Brault, 2025, Paris La Défense, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 978-22-9728-600-8 |
Mục lục:
- P. 21
- Partie 1, Introduction générale au droit fiscal
- P. 23
- 1, L'introduction au droit fiscal
- P. 31
- Partie 2, L'impôt sur le revenu des personnes physiques
- P. 33
- 2, Le champ d'application de l'IRPP
- P. 37
- 3, Les revenus d'activité
- P. 49
- 4, Les revenus du patrimoine
- P. 59
- 5, Les plus-values des particuliers
- P. 71
- 6, La déclaration, le calcul et le paiement de l'impôt sur le revenu
- P. 85
- Partie 3, Les prélèvements sociaux
- P. 87
- 7, Les prélèvements sociaux
- P. 91
- Partie 4, Les principes généraux d'imposition des entreprises
- P. 93
- 8, La distinction des entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés de celles relevant de l'impôt sur le revenu
- P. 95
- 9, Les régimes d'imposition
- P. 107
- 10, Le passage du résultat comptable au résultat fiscal
- P. 109
- Sous-partie 1, L'imposition des résultats de l'entreprise individuelle relevant des BIC
- P. 111
- 11, Le champ d'application des BIC
- P. 113
- 12, L'imposition des produits
- P. 121
- 13, La déductibilité des charges
- P. 157
- 14, Le régime des plus ou moins-values dans les entreprises individuelles et dans les sociétés relevant de l'impôt sur le revenu
- P. 173
- 15, Les modalités d'imposition du résultat fiscal et la gestion des déficits dans les entreprises relevant de l'IR
- P. 181
- Sous-partie 2, L'imposition des résultats dans le cadre des sociétés de personnes non soumises à l'IS
- P. 183
- 16, Le mécanisme d'imposition des sociétés de personnes non soumises à l'IS
- P. 189
- Sous-partie 3, L'imposition des résultats dans le cadre des sociétés soumises à l'IS
- P. 191
- 17, L'imposition des produits et la déductibilité des charges
- P. 201
- 18, Le régime des plus ou moins-values dans les entreprises soumises à l'IS
- P. 217
- 19, La liquidation de l'impôt sur les sociétés et des contributions additionnelles
- P. 231
- 20, La gestion des déficits dans les entreprises soumises à l'IS
- P. 241
- Sous-partie 4, Les réductions, exonérations et crédits d'impôts
- P. 243
- 21, Les aides fiscales
- P. 247
- Partie 5, La taxe sur la valeur ajoutée
- P. 249
- 22, Le champ d'application de la TVA
- P. 259
- 23, La territorialité de la TVA
- P. 269
- 24, Le fait générateur et l'exigibilité
- P. 277
- 25, La TVA déductible
- P. 289
- 26, Les régularisations de la TVA
- P. 307
- 27, Les régimes d'imposition en matière de TVA
- P. 309
- 28, La liquidation et la déclaration de la TVA
- P. 325
- Partie 6, Les taxes assises sur les salaires
- P. 327
- 29, La taxe sur les salaires
- P. 331
- 30, Le financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage
- P. 335
- 31, La participation des employeurs au financement de la construction
- P. 337
- Partie 7, L'imposition du patrimoine
- P. 339
- 32, Les impôts locaux
- P. 351
- 33, Les droits d'enregistrement
- P. 363
- 34, L'impôt sur la fortune immobilière
- P. 371
- Partie 8, Les notions de contrôle fiscal
- P. 383
- Sujet d'entraînement à l'examen