Le droit des successions et des libéralités en schémas
L'objectif de la collection Le droit en schémas est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page d...
Saved in:
| Main Author: | |
|---|---|
| Format: | Livre papier |
| Language: | Français |
| Published: |
Paris :
Ellipses
DL 2025.
|
| Edition: | 2e édition. |
| Series: | Le Droit en schémas
|
| Subjects: | |
| Note: |
Prix d'après Electre (consultation le 2025-10-27) |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Table of Contents:
- P. [9]
- Introduction. La spécificité et l'évolution du droit des libéralités et des successions
- P. 28
- Partie 1. Les libéralités
- P. 28
- Titre 1. Le droit commun des libéralités
- P. 28
- Chapitre 1. La notion de libéralité
- P. 40
- Chapitre 2. Les conditions de validité des libéralités
- P. 80
- Chapitre 3. Les libéralités avec charges et conditionnelles
- P. 98
- Chapitre 4. Les limites à la faculté de disposer à titre gratuit
- P. 138
- Titre 2. Le droit spécial des libéralités
- P. 138
- Chapitre 1. Les donations entre vifs
- P. 170
- Chapitre 2. Les libéralités à cause de mort : les legs et testaments
- P. 232
- Chapitre 3. Les libéralités matrimoniales
- P. 256
- Chapitre 4. Les libéralités-partages
- P. 284
- Chapitre 5. Les libéralités graduelle et résiduelle
- P. 300
- Deuxième partie.Les successions
- P. 300
- Titre 1. La dévolution de la succession
- P. 300
- Chapitre 1. Les conditions requises pour succéder
- P. 320
- Chapitre 2. La détermination des héritiers
- P. 352
- Chapitre 3. L'option successorale
- P. 378
- Titre 2. La transmission de la succession
- P. 378
- Chapitre 1. L'appréhension matérielle de la succession
- P. 386
- Chapitre 2. La gestion de l'indivision successorale
- P. 414
- Chapitre 3. La liquidation et le partage de la succession