Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans, & professeur de droit françois en l'université de la même ville. Tome quatrième.
Tallennettuna:
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| Muut tekijät: | , |
| Aineistotyyppi: | Livre papier |
| Kieli: | Français |
| Julkaistu: |
A Paris, chez Jean Debure, pere, libraire, quai des Augustins, à l'image S. Paul. A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de l'évêché, de l'université, de la ville et du college. M.DCC.LXXIV. Avec privilege du Roi.
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| Huomautus: |
Ornement au titre gravé sur bois, bandeaux et lettres ornées gravés sur bois Sig. XX-a-Ssss2, Tttt1, a-r4 Reliure basane Fonds Ferrary |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Contient: | • Le traité du douaire • Appendice au traité du douaire • Du droit d'habitation • Le traité des donations entre mari et femme • Appendice au Traité des donations entre mari et femme • Interprétation de l'article LXVIII de la Coutume de Dunois • Le traité du droit de domaine de propriété • Le traité de la possession • Le traité de la prescription qui résulte de la possession |
| Variante du titre: | Traités de droit civil, et de jurisprudence françoise |
Sisällysluettelo:
- Le traité du douaire. Appendice au traité du douaire. Du droit d'habitation. Le traité des donations entre mari et femme. Appendice au Traité des donations entre mari et femme. Interprétation de l'article LXVIII de la Coutume de Dunois. Le traité du droit de domaine de propriété. Le traité de la possession. Le traité de la prescription qui résulte de la possession