Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans, & professeur de droit françois en l'université de la même ville. Tome quatrième.

Guardat en:
Dades bibliogràfiques
Autor principal: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772
Altres autors: Debure, Jean, 1702-1786 (Impressora), Rouzeau-Montaut, Veuve de Jean, 17..-17..? (Impressora)
Format: Livre papier
Idioma:Français
Publicat: A Paris, chez Jean Debure, pere, libraire, quai des Augustins, à l'image S. Paul. A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de l'évêché, de l'université, de la ville et du college. M.DCC.LXXIV. Avec privilege du Roi.
Matèries:
Nota: Ornement au titre gravé sur bois, bandeaux et lettres ornées gravés sur bois
Sig. XX-a-Ssss2, Tttt1, a-r4
Reliure basane
Fonds Ferrary
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Contient:• Le traité du douaire
• Appendice au traité du douaire
• Du droit d'habitation
• Le traité des donations entre mari et femme
• Appendice au Traité des donations entre mari et femme
• Interprétation de l'article LXVIII de la Coutume de Dunois
• Le traité du droit de domaine de propriété
• Le traité de la possession
• Le traité de la prescription qui résulte de la possession
Variante du titre:Traités de droit civil, et de jurisprudence françoise
Descripció
Descripció de l’ítem:Ornement au titre gravé sur bois, bandeaux et lettres ornées gravés sur bois
Sig. XX-a-Ssss2, Tttt1, a-r4
Reliure basane
Fonds Ferrary
Descripció física:XX-694-136 p. ; in-4.
Bibliografia:Index