Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales :: SCD d'Orléans

Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales

Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Auteurs principaux:	Clément, Jacques, 19..-...., spécialiste du droit de la construction, Richer, Daniel, 1948- (Auteur)
Format:	Livre papier
Langue:	Français
Publié:	Paris : Économica : CNFPT, Centre national de la fonction publique territoriale, éd 1993
Édition:	2e édition.
Collection:	Collectivités territoriales. Série Droit
Sujets:	Travaux publics > Droit > France Marchés publics locaux > France Administration locale > France Marchés de travaux publics > France
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documents similaires

Marchés publics de travaux : droits et obligations des signataires
par: Chabanol, Daniel, 1939-, et autres
Publié: (1994)

Marchés de travaux et de fournitures des communes et des établissements communaux de bienfaisance
par: Monsarrat, Gaston, 18..-19
Publié: (1926)

Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux
par: Chabanol, Daniel, 1939-, et autres
Publié: (2005)

Les travaux des collectivités locales
par: Singer, Jean
Publié: (1959)

Le Droit administratif de l'expropriation et des marchés de travaux publics : travaux publics, expropriation, occupation temporaire, dommages, marchés
par: Allard, René
Publié: (1971)

Contrat d'entreprise et marché de travaux publics : contribution à la comparaison entre contrat de droit privé et contrat administratif
par: Llorens, François, 1952-...., juriste
Publié: (1981)

Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
par: Dubois, Louis, 1859-1946
Publié: (1903)

Mémento des marchés publics de travaux
par: Grelier-Bessmann, Patricia
Publié: (2011)

Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics.
par: Prieux, Henri
Publié: (1968)

Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics.
par: Prieux, Henri
Publié: (1968)

Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics.
par: Prieux, Henri
Publié: (1968)

Traité pratique du droit des travaux publics et des marchés publics.
par: Prieux, Henri
Publié: (1968)

Pratique des marchés de travaux : le CCAG par mots-clés
par: Boudrand, Pierre
Publié: (2002)

Les marchés de travaux publics dans la généralité de Paris au XVIIIe siècle
par: Monnier, François, 1950-...., historien
Publié: (1984)

La réforme du cahier des clauses administratives générales appliquable aux marchés de travaux
par: Zarégradsky, Marie
Publié: (2012)

CCAG travaux
par: Bizot, Joël
Publié: (2012)

Traité des marchés privés de travaux : passation et exécution
par: Caston, Albert, et autres
Publié: (2016)

La médiation dans les marchés publics
par: Gómez Frías, Víctor, 1979-
Publié: (2007)

Abrégé des marchés publics de travaux
Publié: (2017)

Marchés de travaux et contrats de sous-traitance, la réclamation : La prévention des réclamations, la gestion contractuelle du chantier, la mémoire de réclamation, les contrats de sous-traitance
par: Boudrand, Pierre, et autres
Publié: (2007)

Les marchés des collectivités locales
par: Singer, Jean
Publié: (1962)

Le mémento des marchés publics de travaux : intervenants, passation & exécution
par: Grelier-Bessmann, Patricia
Publié: (2007)

Acheteur public en collectivité
par: Magnan, Frédéric, juriste
Publié: (2013)

Marchés des collectivités territoriales
par: Loriau, Christophe, 19..-
Publié: (2007)

Contrats des collectivités locales : conseils, typologie, modèles
par: Deporcq, Dominique, et autres
Publié: (2001)

Marchés publics et délégations de service public des collectivités locales
par: Sokoloff, Pascal
Publié: (1998)

Les Marchés des collectivités locales : marchés de travaux de fourniture et de maintenance
par: Brémont, Pierre
Publié: (1986)

La gestion du contrat et des litiges dans les marchés de travaux : précis à l'usage des partenaires du chantier
par: Farnoux, Claude, 1929-, et autres
Publié: (2001)

Les Marchés des collectivités locales
par: Fabre, Francis Jacques, 1930-2001
Publié: (1972)

Les marchés de l'État et des collectivités locales : textes officiels, documents types et commentaires
par: Mogenet, Robert
Publié: (1991)

Le droit des travaux publics
par: Dufau, Jean, 1926-2017
Publié: (1988)

Droit des travaux publics
par: Dufau, Jean, 1926-2017
Publié: (1998)

Le Droit des travaux publics
par: Dufau, Jean, 1926-2017
Publié: (1984)

Revue du contentieux des travaux publics du bâtiment et des marchés de fournitures
par: Ramel, Fernand de, 1847-1915
Publié: (1881)

La concession de service public et de travaux publics
par: Bettinger, Christian, avocat
Publié: (1978)

CCAG travaux commenté
par: Charrel, Nicolas, 19..-
Publié: (2013)

Les collectivités territoriales & leurs contrats : marchés publics, délégations de service public, conventions d'occupation domaniale
Publié: (2001)

Pratique du CCAG-Travaux : maîtriser le CCAG et son environnement juridique, préparer l'exécution des travaux, résoudre les problèmes sur le chantier
par: Boudrand, Pierre
Publié: (2010)

Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil.
Publié: (1993)

Mémento du conducteur de travaux : préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés
par: Fèvre, Brice, et autres
Publié: (2019)

© 2021-2023 • Université d'Orléans, Service Commun de Documentation, 6 rue de Tours, 45072 Orléans cedex 2
+33(0) 2 38 41 71 84 • https://scd.univ-orleans.fr • Mentions légales